14/04/2008
Les élus votent le budget
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Jean Paul Pirat, maire, a pris les décisions suivantes :
Budgets 2008 : Les budgets primitifs 2008 sont adoptés à l'unanimité.
Commune : Fonctionnement : dépenses 542 078€ ; recettes 542 078€
Investissement : dépenses 475 604e ; recettes 475 604€
Assainissement : Fonctionnement : dépenses 65 595€ ; recettes 65 595€
Investissement : dépenses 150 888€ ; recettes 150 888€
Lotissement : Fonctionnement : dépenses 109 007€ ; recettes 109 007€
Investissement : dépenses 208 185€ ; recettes 208 185€
Vote des taxes : Le conseil décide de ne pas modifier les taux des quatre taxes : taxe d'habitation 6.87% ; foncier bâti 17.97% ; foncier non bâti 40.31% ; taxe professionnelle 9.54%.
Personnel communal : Le conseil délibère pour une transformation de poste d'adjoint administratif 1re classe en adjoint administratif principal 2e classe. Un agent technique sera recruté pour prendre fonction début mai. La commission de recrutement se réunira fin avril.
Réunions commissions : Commission voirie le 11 avril à 14 heures à l'atelier municipal. Commission bâtiments le 17 avril à 18 heures en mairie. Commission fleurissement le 9 avril à 18 h 30 en mairie.
Indemnités élus : L'assemblée délibère sur les indemnités des maires et des adjoints. Pour le maire, 28% de l'indice brut 1015, 7% de l'indice brut 1015 pour les 4 adjoints.
Délégations aux adjoints : 1er adjoint : M. Rémy Guillot, communauté de communes, commission jeunes.
2e adjoint : M. Maurice Thomas, voirie, bâtiments communaux ; 3e adjoint : Mme Martine Morel, environnement, fleurissement, bulletin municipal ; 4e adjoint : M. Jean Charles Maublanc, assainissement, gestion de l'espace.
Subvention : Le conseil décide d'allouer une subvention à la classe d'intégration scolaire (projet classe découverte) de Louhans où un enfant de la commune est scolarisé.
Téléphonie mobile : L'implantation d'un pylône à Chardenoux n'étant pas possible pour une bonne couverture du territoire de la commune, c'est la parcelle ZL n°89 à la Galette qui a été retenue. Une convention sera établie entre la commune et la société SFR. Le cabinet Graniou fera l'étude, tous les opérateurs pourront utiliser le support.
Travaux Solnan (toilettage) : Les travaux ont pris du retard dû aux intempéries. L'entreprise intervient sur la commune depuis le 7 avril. Les travaux s'arrêteront vers le 15 avril (protection de la faune) et reprendront en septembre.
Ecole de Bruailles : Le bureau des délégués départementaux de l'éducation nationale a attribué le prix Racouchot à l'école publique de Bruailles (création, rénovation d'une école), prix constitué en matériel pour les écoles.
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