Le maire André Daventure en compagnie de Dominique Lanoiselet, conseillère générale
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28/04/2008
Le conseil vote le budget et les subventions
St-Maurice-des-Champs
Réuni le 11 avril le conseil municipal sous la présidence de Mme Céline Verjux, maire, a pris plusieurs décisions.
Vote du taux des taxes directes locales
Le Conseil, à l'unanimité, décide d'augmenter le taux des 4 taxes directes locales de 1.5 %
Vote du budget
Le Conseil à l'unanimité approuve et vote le budget communal 2008 qui s'élève à 84 330 € en recettes de fonctionnement, 65 023 € en dépenses de fonctionnement et qui s'équilibre à 29 934 € en section d'investissement.
Subventions 2008
Le Conseil à l'unanimité attribue les subventions suivantes : ADMR St Gengoux : 70 €, APAI St Clément sur Guye : 55 €, ARAR Genouilly : 50 €, ADIL : 30 €.
Travaux de voirie
Après avoir étudié les devis de la DDE concernant les travaux de voirie 2008, le Conseil demande à Mme le Maire de rencontrer à nouveau la DDE afin de revoir le devis concernant la place de La Rochette.
Le curage des fossés doit être réalisé en 2008 : deux devis seront demandés pour ces travaux.
Affouages La Rochette année 2009
Le Conseil, à l'unanimité, délivre la totalité des produits de la parcelle 17 de la forêt communale de La Rochette, ceux-ci étant destinés à la satisfaction des besoins ruraux ou domestiques des affouagistes.
Garants : Céline Verjux , Patrick Poletti et Roger Plantin.
Délai d'abattage : 15 avril 2011
Délai de débardage : 15 octobre 2011.
Commission communale de impôts directs
Mme le Maire informe le Conseil qu'il convient de renouveler la commission communale des impôts directs. 12 titulaires et 12 suppléants doivent être proposés à la direction générale des services fiscaux qui désigneront 6 titulaires et 6 suppléants parmi cette liste.
Le Conseil, à l'unanimité, propose une liste de 12 titulaires et 12 suppléants.
Conseiller défense
Le Conseil, à l'unanimité, désigne Céline Verjux, conseiller en charge des questions de défense.
Délégués MARPA de Joncy
Le Conseil à l'unanimité, désigne Céline Verjux et Thérèse Monard déléguées à l'association Louise et Henri Cleret de Joncy.
Questions diverses
-Le Conseil écoute les comptes rendus des réunions de l'ADMR, du SIVOS EMP et du Comité Territorial
-Rappel de travaux divers : Pots de fleurs à peindre, banc de La Rochette et coin déchets du cimetière de La Rochette à lasurer.
-Des porte-drapeaux seront installés au monument aux morts de Saint-Maurice afin de pouvoir le pavoiser.
-Les 8 mai et 11 novembre, une gerbe sera déposée au Monument. La population est conviée à cette cérémonie à partir de 11h 30.
-ramassage des ordures ménagères : en raison des jours fériés du 1er et 8 mai, le service de collecte des ordures ménagères sera avancé au mercredi 30 avril et mercredi 7 mai.
Afin d'éviter les oublis, il est souhaitable que les poubelles soient sorties la veille au soir.
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