Date du conseil: 7/11/2002
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REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité – Fraternité
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU 07 Novembre 2002

PRESENTATION DE L’INFORMATIQUE A LA BIBLIOTHEQUE
Les Conseillers Municipaux ont visité la Bibliothèque Municipale de BUXY, Bibliothèque Ressource pour d’autres villages du Canton.
L’informatisation est achevée, tous les livres sont répertoriés dans le système et équipés de «code Barre ». La phase opérationnelle sera effective le 19 Novembre, les cartes individuelles seront gratuites et réalisées au fur et à mesure des demandes. Les lecteurs optiques sont en place pour la saisie automatique des mouvements de livres, les statistiques seront générées automatiquement .
Nous regrettons beaucoup le départ de 4 bibliothécaires bénévoles les unes pour mésentente avec la personne responsable de la gestion, les autres par crainte de mal utiliser le système informatique.
Nous perdons 4 bons éléments, dévouées et compétentes que nous remercions pour l’excellent travail fourni pendant plusieurs années.
Il reste à résoudre le problème de soutien en personnel en informatique demandé par l’équipe des bénévoles pour la bonne utilisation du système et la résolution des problèmes éventuels dus au logiciel ou au matériel.

TRAVAUX EN COURS
Mairie : Les Travaux de peinture et de toiture sont entièrement réalisés côté rue de Baranges
Place du Lavoir : Malgré les intempéries et quelques petites modifications les travaux avancent à grand pas.
Fleurissement d’automne : BUXY participe cette année au concours des fleurissements d’automne et Monsieur BOURGEON informe le conseil que cette année il y a eu moins de chrysanthèmes car l’équipe d’entretien a préparé le fleurissement de printemps avec des pensées, myosotis, tulipes et jacinthes.
Ancienne Salle de Judo : Une nouvelle section danse « ouvrir le bal » vient d’ouvrir ses portes à BUXY et souhaite une salle. Après plusieurs entrevues il s’avère que l’ancienne salle de Judo conviendrait parfaitement à cette nouvelle Association à condition de refaire le parquet. Les membres de cette société sont volontaires pour effectuer les travaux et le Maire propose qu’une subvention de 1 524 € pour l’achat des matériaux leurs soit attribuée. Le Conseil accepte la proposition.

PREPARATION DU BULLETIN MUNICIPAL
Madame FRANCOIS informe le conseil que les associations ont été contactées pour remettre en Mairie des informations et photos les concernant. Les nouveaux commerçants devront également figurer sur ce Bulletin, le conseil souhaite qu’il soit distribué fin Janvier 2003.

PREPARATION DE L’INTERVENTION D’UN FORMATEUR ANTI DROGUE DE LA GENDARMERIE
Monsieur BARBASTE propose au conseil d’organiser une soirée d’information uniquement réservée aux parents et adultes avec un spécialiste de la Gendarmerie Nationale sur le thème de la DROGUE. Cette soirée aura lieu le 26 Novembre à 20 h 30 à la salle des fêtes de BUXY. Une invitation sera distribuée par les services de la poste à tous les foyers buxynois ainsi qu’aux maires du Canton.

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
Hommage traditionnel de l’Armistice de 1918 ce Lundi 11 Novembre à 11 h 30 suivi d’un dépôt de gerbe au Monument et vin d’honneur à l’issue de la cérémonie à la Salle des Expositions.

POINT SUR LA GENDARMERIE
Le Maire relate au conseil les décisions prises par la Communauté de Communes du Sud de la Côte Chalonnaise concernant la future gendarmerie . Le Maître d’Ouvrage retenu est la DDE. Cet ensemble de 8 pavillons individuels avec garage ainsi que les bureaux seront construits sur une surface de 6000 m2 appartenant à la commune et située à l’entrée de BUXY sur la zone artisanale .Une clause sera signée pour que la commune puisse récupérer une partie du loyer de ces logements dans l’hypothèse d’un abandon de ces pavillons . Les travaux devraient débuter fin 2003 début 2004.

DIVERS
CLIN D’ŒIL : Le Maire informe le conseil que l’équipe du Clin d’œil serait partante pour organiser une nouvelle manifestation en 2003 plus axée sur la musique et le vin . Le Comité organisateur souhaite que la commune participe à cette fête et demande une subvention . Le conseil délibère et décide qu’il peut dés maintenant prévoir une inscription au budget d’une subvention de 10671 € à condition que tous les autres partenaires participent également. Cette fête aurait lieu le 19 et 20 Juillet 2003.

SIGNALISATIONS :
Monsieur CHARAU suggère au conseil de redonner à la rue perruchot le nom qu’elle possédait autrefois : la rue des Femmes Fraîches. Le conseil accepte la proposition. Par ailleurs il signale que la rue de l’Oratoire et la rue de la Cure sont fréquentées par des véhicules qui ne sont pas des riverains et souhaite qu’un panneau plus voyant soit implanté. Le conseil rappelle que les gros panneaux ne sont pas très esthétiques.
Monsieur BARBASTE souligne au conseil que le passage piétons situé près de la rue des Juifs dans la grande rue est mal placé et que les usagés qui l’utilisent avec une poussette se retrouve derrière les voitures et non sur le trottoir d’en face. Le Maire décide d’étudier ce problème.
Monsieur CHARAU informe le conseil que le chemin des Perdrix est impraticable.
Monsieur BOURGEON donne connaissance au conseil que le chemin situé au Jeu d’Arc et reliant la rue du Vieux Château est en cours de réfection et qu’il sera nécessaire de nettoyer l’accès côté rue du Vieux Château qui est actuellement impraticable du fait de l’éboulement du mur du propriétaire jouxtant ce chemin et de la pousse des buissons.

TERRAIN DE PROXIMITE :
Ce nouveau complexe sportif prendra place prochainement sur notre commune. La CCSCC demande qu’une Convention soit signée pour lui permettre de construire sur terrain d’autrui. Le conseil donne pouvoir au Maire pour signer cette convention.

CONVENTION DEPARTEMENT/COMMUNE pour les TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE CARREFOUR AVEC LA RD 977 ET LES VC 17 et 15
Le Maire informe le conseil qu’il y a lieu de signer une Convention qui a pour objet de définir les conditions de participation de la commune aux travaux d’aménagement de carrefours de la RD 977 avec les VC 10 et 15 dans la traversée de l’agglomération de BUXY. Le Département est désigné comme Maître d’ouvrage de l’ensemble des travaux à réaliser et la maîtrise d’œuvre est assurée par la DRI. La dépense globale de l’opération sera réglée par le Département et la participation de la commune sera de 30 %. En l’état actuel des études, la montant de cette participation s’élève à 22 574.65 €. Le versement sera sollicité par le Département à l’issue des opérations de réception de travaux.
Le conseil donne pouvoir au Maire pour signer la dite convention.

AFFOUAGES : Les parcelles désignées cette année sont : parcelles 5 et 12 avec des têtes de Chênes, parcelle 6 éclaircie.
Le prix de la portion sera de 5.5 €.

DEMANDE DE SUBVENTION ONF PARCELLE 5
Le Maire donne connaissance au Conseil d’un projet de reboisement en chêne de la parcelle 5 partie, sur 3.40 ha cadastrée commune de Jully-les-Buxy section E 10 « Les Petits Bragny » et relevant du régime forestier.
Le coût du projet s’élève à 11 492 HT . Le conseil approuve le projet et sollicite l’octroi d’une subvention à hauteur de 50 % soit 5 746 € et désigne comme Maître d’œuvre l’ONF. La dépense sera inscrite au BP 2003. Le conseil donne pouvoir au Maire pour signer tout document relatif à ce projet.

ARBRE DE NOEL : l’Arbre de Noël de la commune aura lieu le 18 décembre. Mme VEAUX signale que 160 jouets ont été commandés cette année. Le Comité des Fêtes offrira le spectacle ainsi que les friandises.

PETITION
Nous avons reçu une pétition au sujet de la rue des Maréchaux et du Puits Feuillot concernant la vitesse excessive des véhicules, le manque de trottoirs et le mauvais état de la chaussée. Nous enverrons à chaque conseiller cette pétition avec la liste des signataires.
Dans un premier temps nous avons demandé à la Direction des Routes et des infrastructures de mesurer la vitesse des véhicules à la sortie du virage de Montagny. Une réunion sera organisée avec tous les signataires.

PRIX DE REPAS A LA CANTINE
Le Maire propose au conseil d’augmenter le tarif des tickets de cantine pour les enfants de primaire et de maternelle. Après délibération, le conseil fixe l’augmentation à 2.3 % à compter du 1er Janvier 2003
Tickets des primaires (vert )2.84 € Tickets des maternelles (rose)2.89 €

SOCOTEC
La commune a confié à la SOCOTEC la mission de vérifier périodiquement les installations électriques, gaz et appareils de levage . Une convention doit être signée et comporte le tableau d’ordre de mission précisant la nature des équipements ou installations soumis à vérification, ainsi que les conditions spéciales, la périodicité et le montant des honoraires pour chacune des vérifications.
Le conseil autorise la maire à signer la convention.

PROCHAINE REUNION DE CONSEIL LE 19/12/2002.

BUXY le 13/11/2002
Le MAIRE,