ENTREPRISES RETENUES POUR ECOLE DE MUSIQUE
Le MAIRE donne connaissance au conseil des entreprises retenues lors de l’ouverture des plis du 16/12/2003 concernant l’école de musique ressources :
Lot 01 Maçonnerie SA BOUCHER 60 912.67 TTC
Lot 02 Charpente Les charpentiers chalonnais 13 498.32 TTC
Lot 03 Couverture Zinguerie Sarl Piguet 10 755.36 TTC
Lot 04 Menuiserie/Serrurerie Menuiseries du chalonnais 36 788.96 TTC
Lot 05 Plâtrerie /Peinture SA Vailleau 58 258.31 TTC
Lot 06 Faux Plafond Jeandreau 4 055.30 TTC
Lot 07 Carrelages Creusot carrelages 8 698.75 TTC
Lot 08 Electricité Dalbec Jean-Marc 14 091.87 TTC
Lot 09 Chauffage Ventilation Sarl Moreau 9 269.18 TTC
TOTAL € 216 328.72 TTC
Honoraires de Maîtrise d’œuvre suivant acte d’engagement 36 824.84 TTC
Aléas techniques 6 489.85 TTC
Le conseil retient et Missionne Monsieur G. PONSOT 4 544.80 TTC
« coordonnateur SPS »
Assurance Maître de l’Ouvrage 3 244.74 TTC
TOTAL € 267 432.95 TTC
Le conseil autorise le Maire à signer les marchés et toutes pièces s’y rapportant.
DECISIONS MODIFICATIVES
Le Maire propose au conseil les modifications prévues lors de la Commission des Finances du 09/12/2003 afin d’obtenir un compte administratif plus près des réalisations effectuées en Dépenses et Recettes.
Diminutions sur crédits ouverts :
DEPENSES : Terrain du Conseil Général 43 000 € (paiement sur 2004), Informatique 1 200 €, Aménagement Voie Verte 2 500 €, Eclairage Public 3 200 €, Convention RD 977 1 789 €, Ecole Musique Ressources 265 000 €(paiement sur 2004),Aménagement Rond point 2 100 €, Les Amerons SEDSL 34 300 €, Etude pour maternelle 7 623 €.
RECETTES : Ecole Musique 169 859 € (sur 2004) – Voirie 10 666 €(sur 2004) – Mobilier Bibliothèque 1134 € (sur 2004) Emprunt 158 035 € (diminution pour équilibre de la vue d’ensemble).
Augmentation des crédits ouverts :
DEPENSES : (afin de mandater des factures restantes )
ONF 2 218 € , Voirie 18 800 €
Après délibération, le conseil accepte les modifications.
FRAIS DE SCOLARITE
Le Maire propose au conseil d’augmenter les frais de scolarité demandés aux communes voisines qui envoient leurs enfants en primaire et maternelle sur BUXY. Après délibération le conseil décide de passer les frais de scolarité à compter du 2ème trimestre 2003/2004 à 185 € par enfant et par trimestre pour les primaires et à 241 € par enfant et par trimestre pour les maternelles.
TICKETS CANTINE
Le Maire propose au conseil d’augmenter les tickets de cantine de la maternelle à compter du 1er janvier 2004 . Après délibération le conseil fixe le ticket à 2.95 €.
DIVERS
Bibliothèque : Le Maire félicite au nom du conseil Mme BALLAND et son équipe pour le système informatique de la Bibliothèque qui est très opérationnel .
Extension du Réseau des eaux usées et pluviales pour le branchement de la nouvelle gendarmerie.
Mme RAYNAUD, architecte retenue pour la construction de la nouvelle gendarmerie nous demande d’effectuer l’extension du réseau d’assainissement sur la zone des Amerons et nous a adressé le projet chiffré des travaux à effectuer sur la voie communale de la Canarde pour brancher sur le réseau en séparatif les 8 pavillons et le bâtiment administratif.
Après délibération le conseil accepte le projet qui s’élève à 19 928.35 € TTC et donne pouvoir au Maire pour solliciter auprès du Conseil Général une subvention à hauteur de 8 331 € . Le conseil décide d’inscrire au Budget Primitif 2004 le programme suivant en Réseau M49.
Augmentation du loyer de la Trésorerie de BUXY
Le Trésorier Payeur Général nous propose une augmentation du loyer annuel de 15 000 €. Le nouveau loyer trimestriel est porté à 14 972.08 € HT. Un avenant au bail sera établi avec effet au 1er Octobre sur cette base avec option d’assujettissement à la TVA pour les bureaux.
Le conseil accepte à l’unanimité et donne pouvoir au Maire de signer le nouveau bail.
Parking Place de Barange
Nous avons donné l’autorisation à Monsieur LEGROS de sortir sur la place de Baranges. Nous avons redessiné de nouveaux emplacements de parking, deux anciens emplacements étant supprimés par ce droit de passage nouveau. Nous demanderons à Monsieur LEGROS de prendre à sa charge l’aménagement de cette sortie sur le domaine public.
SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
Par délibération du 04 septembre 2002, le conseil avait accepté le schéma directeur d’assainissement présenté par la DDA. Aujourd’hui, la DDA nous demande d’accepter le bureau d’ingénierie retenu qui est SAUNIER ENVIRONNEMENT pour un montant de 26 328 € HT.
SUBVENTIONS 2004
Le Maire propose de subventionner à hauteur de 3 000 € la soirée du 03 avril 2004 qui sera présentée par Camérata, spectacle de qualité, dans le cadre de la Chasse aux trésors organisée par la CCI pour la Route des Vins.
Le Maire propose de renouveler la subvention pour Musicarire qui souhaiterait effectuer cet été un programme de festivités. Après délibération, le conseil accepte de verser à camérata la somme de 3 000 € et à musicarire la somme de 10 000 €. Ces subventions seront inscrites au BP 2004.
EROSION DES SOLS
Erosion des sols et eaux de ruissellement des coteaux de BUXY. Monsieur l’Ingénieur du Génie Rural des Eaux et des Forets, nous informe par lettre que Monsieur Dominique JOBARD ne peut pas poursuivre l’étude préalable permettant l’élaboration d’un plan d’action global sur notre commune. Il nous propose de nous communiquer deux bureaux d’études susceptibles de mener à terme ce dossier.
PARABOLE DE TELEVISION
Il est rappelé aux habitants qu’ils doivent faire une demande de travaux pour l’installation des paraboles de télévision pour trouver les meilleurs solutions pour la protection du site.
PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA CAVE DES VIGNERONS DE BUXY
Après avoir pris connaissance du projet concernant l’exploitation du site de préparation et conditionnement de vins par la cave des vignerons de Buxy sur la commune, le Conseil donne un avis favorable à ce projet.
Dates à retenir :
07 Janvier 2003 Vœux du Maire.
16 Janvier 2003 soirée des sportifs à la salle des fêtes
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