COMMUNAUTE DE COMMUNES
« Autour du Couchois »
ASSEMBLEE GENERALE
du 29 Octobre 2003
Etaient présents :
Mme Myriam CHOQUET
M. Pierre LAGRANGE
M. Daniel PETIT
M. George BUDIN
M. Gilbert RAUX
M. Marc MAILLIOT
M. Enio SALCE
M. Marcel VACHON
M. Jean SIMONIN
Mme Claudette DEMAIZIERES
M. Christian CORNELOUP
M. Bernard DUFRAINE
M. Georges LACOUR
M. Jean MALOT
Mme Danièle MAIRE
M. Daniel GIEN
M. Gérard POIGNANT
M. Jacques SARRIEN
M. Patrice LARONZE
M. Jean-Louis REPIQUET
Absents excusés :
M. Claude SCHNEIDER
Mme Jacqueline BRUNET
M. Bernard DESSENDRE
M. Jacques De MASIN
Secrétaire de séance :
M. Gérard POIGNANT
Ordre du jour :Charte du Pays de l’Autunois
Convention ATESAT
Compte rendu des commissions
- Qualité de la vie
- Finances
- Voirie
Point sur les dossiers en cours
- Bâtiment sportif
- Conventions avec la commune de Couches
- Terrains multisports
Questions diverses
Informations diverses
Début de la séance à 20h00 : Approbation à l’unanimité du dernier compte rendu.
I.CHARTE du PAYS de l’AUTUNOIS
La charte a été revue. Les sujets déjà inscrits dans ladite charte ont été détaillés, notamment en 11 orientations opérationnelles (page 60 de la charte) :
- Agriculture
- Economie, emploi et formation
- Technologies de l’information et de la communication
- Forêt et filière bois
- Tourisme
- Enfance et jeunesse
- Culture et patrimoine
- Logement et transport
- Services aux personnes
- Economie sociale et solidaire
- Environnement
Par rapport à la modification de certaines de ces fiches, il faut réagir rapidement suite au calendrier.
Les projets doivent être transmis au Préfet de région en Novembre.
Le Grand Pays : M. MATHUS suit le dossier. Actuellement les actions se situent principalement sur l’axe Mâcon – Chalon sur Saône. Les relations avec la CUCM prennent de l’ampleur pour l’élaboration du Grand Pays.
L’assemblée est d’accord pour signer la Charte d’une durée de 3 ans à condition de renouveler la formulation de la dernière fois par rapport au Grand Pays. Donc la délibération devra reprendre les mêmes termes que l’année dernière.
Par rapport au Pays de l’Autunois, des commissions seront mises en place avant la fin de l’année 2003 pour valider les fiches actions.
Chaque commission devra désigner un (des) représentant pour participer aux commissions du Pays de l’Autunois courant Novembre afin d’être présent dans les commissions qui nous concernent. (Voir liste des 11 orientations opérationnelles).
II.CONVENTION ATESAT
Après avoir étudié et commenté le tableau comparatif ATGC/ATESAT, l’assemblée se prononce à l’unanimité pour adhérer au contrat ATESAT sur les points suivants :
-Mission de base Communautés de Communes
-Mission complémentaire : assistance à l’établissement d’un diagnostic de sécurité routière.
-L’option complémentaire : gestion du tableau de classement de la voirie devra faire l’objet d’une étude plus approfondie pour savoir si celle-ci est pertinente.
Coût : 0,50 euro par habitant (5148 actuellement) pour la mission de base. La contribution annuelle est majorée de 5 % pour les missions complémentaires.
III.COMPTE RENDU des COMMISSIONS
Commission Voirie
Le programme de travaux prévus en 2002 est terminé.
La réception des travaux a été effectuée le Lundi 27 Octobre 2003. Pas de problème particulier.
Remarques :
Aqueduc St Jean de Trézy – Couches pas assez large (les travaux demandés ont bien été faits). Revoir le tracé pour l’élargissement de la chaussée.
Aqueduc à Perreuil effondré. A l’avenir, vérifier ce genre d’ouvrage.
Petit problème d’enduit à St Emiland.
Les travaux 2003 ont coûté 5 000 euros de moins que prévu par les devis.
FDAVOC : nous n’en avons pas obtenu du canton d’Epinac.
Commission voirie : prochaine réunion le Lundi 17 Novembre à 19h00, Mairie de St Firmin.
Orientations 2004 : Les voies réparées seront enduites l’année prochaine.
Commission Economique
Où en est-on dans la relance sur les demandes de panneaux supplémentaires auprès des entreprises ?
Commission Tourisme
Un courrier de demande de début de travaux devra être effectué dans le cadre des subventions Cœurs de Territoire.
IV.POINT sur les DOSSIERS en COURS
Des demandes de subvention risquent de ne pas aboutir : il faut donc revoir le financement de deux projets : le bâtiment sportif et les terrains multisports.
Le bâtiment sportif : une réunion EPCI / Commune de Couches doit être programmée pour élaborer une convention. La commission aura pour mission de régler les problèmes de cession des terrains, démolition, gestion des bâtiments, etc… Responsable : M. Bernard DESSENDRE.
Plan de financement du bâtiment sportif
- Coût des travaux HT 399 872,00 €
- Coût de la mission architecte HT 41 986,56 €
TOTAL 441 858,56 €
Subventions demandées :
D.D.R. 64 800,00 €
Conseil général 66 279,00 €
FNDS 44 185,00 €
Cœur de Territoire 45 000,00 €
Ministère de l’intérieur 132 500,00 €
Un dossier Feoga a été présenté, et ne devrait pas aboutir faute de fonds disponible, d’où la recherche d’autres financements.
Dans l’état actuel du financement, il est prévu que la programmation des travaux s’étalera sur 2 ans (Vestiaire en 2005).
Les terrains multisports : il faut prendre rapidement contact avec le département, la CAF, …. Pour faire des demandes de subvention en remplacement de celles qui nous sont refusées.
Le calendrier est toujours valable.
V.QUESTIONS DIVERSES
•Subventions aux associations ? Types ?...
La commission communication est chargée d’établir un cahier des charges.
•Villa Family, ou en est-on ?
St Firmin attend le feu vert pour démarrer les travaux.
•Sur le budget 2004, peut-on envisager l’achat d’un rétroprojecteur ?
•La formation informatique pour les secrétaires de mairie est bien mais très dense. St Firmin demande s’il est possible de prévoir l’achat d’un logiciel élection. La situation actuelle n’est pas très satisfaisante car elle pose des problèmes d’organisation.
•Régularisation des factures informatique qui concernent le contrat de proximité. Les renvoyer à Véronique.
•Une réunion est à prévoir afin d’établir un diagnostic, puis un cahier des charges pour l’acquisition d’un local EPCI et du travail de secrétariat à fournir.
•Bulletin d’information : les articles devront parvenir début Novembre pour une parution début Décembre.
La séance est levée vers 22 heures 30
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