DÉPARTEMENT DE
SAÔNE-ET-LOIRE

ARRONDISSEMENT DE
CHALON-SUR-SAÔNE

Effectif légal du Conseil Municipal :  29
Présents à la séance : 22
Votants : 27
Date de la convocation :  13 janvier 2006                     

VILLE DE CHAGNY

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 JANVIER 2006

  L'an deux mille six, le vingt du mois de janvier, le conseil municipal de la ville de CHAGNY s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de monsieur Michel PICARD, maire.

Etaient présents : MM. PICARD, FRANCONY, PERU, POTIER, DROUIN, FERRANDO, Mme SARRE, Mlle BOULNOIS, MM. GIRARD, KOLIC, Mme NICOT, M.CLAPOT, Mmes VION, TORRES, BILLARD, MM. PERRIER, CHAMPALAUNE,Mmes DILLY, RODIER, MM. BAVEUX, NICOT, CHAPLIN.

Excusé représenté

  Mme LARRÉ, procuration à Mme SARRE
  Mme DOUSSE, procuration à M. KOLIC
  Mme PERROT, procuration à M. GIRARD
  Mme BOUGEOT, procuration à M. FERRANDO
  Mme BOUVIER, procuration à Mme DILLY

Excusés   M. GARNIER
    Mme PICARD

Secrétaire de séance :  Mlle BOULNOIS

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2006

Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à l'unanimité

TRAVAUX DE VOIRIE ET RÉSEAUX - Réfection de la rue des Églantines

Dans le cadre du renforcement de la distribution d'eau potable et de la mise aux normes du réseau d'assainissement de la ville, il est prévu de réaliser les travaux nécessaires à la mise en séparatif des réseaux d'assainissement d'eaux usées et pluviales, ainsi que le renforcement de la canalisation d'eau potable de la rue des Eglantines.

Ces travaux, chiffrés par le bureau d'études BEREST, sont estimés au stade de l'avant-projet à un montant total hors taxe de 308 516 euros.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité approuve le montant de cet avant-projet et autorise le maire à :
 
- procéder, conformément au Code des marchés publics, à une consultation publique en utilisant les marchés à procédure adaptée (marchés négociés),

- signer toutes les pièces à intervenir à cet effet, et plus particulièrement les actes d'engagement avec l'entreprise retenue,

- solliciter de l'Agence de l'eau l'attribution d'une subvention au taux le plus élevé possible.

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Dans le cadre des écritures de fin d'année, il convient de procéder à diverses opérations comptables

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 22 voix pour et 5 abstentions (Mmes DILLY + procuration de Mme BOUVIER, RODIER, MM. BAVEUX, NICOT), approuve cette décision modificative (voir annexe).

ELIMINATION COURANTE DE LIVRES DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHÈQUE

Le conseil municipal à l'unanimité, décide de sortir des registres de la bibliothèque, et de mettre à la réforme 127 livres, pour la plupart en très mauvais état, de les céder gratuitement aux bibliothèques relais ou à des associations caritatives et de détruire les ouvrages hors d’usage.

Ce procédé exclut bien entendu les ouvrages du fonds local, témoignages précieux de la vie et de l’histoire de la commune ou des environs, même s’ils sont en mauvais état.

DÉSIGNATION DE NOMS POUR DES NOUVELLES VOIES

Dans le cadre de la construction de lotissements, il convient de désigner un nom pour les nouvelles voies créées

Le conseil municipal, par 22 voix pour et 5 abstentions (Mmes DILLY+ procuration de Mme BOUVIER, RODIER, MM. BAVEUX, NICOT.), décide d'adopter les noms suivants :

Lotissement Promoteur nbre de voies Propositions
"L'Orée du bois" M. Deschamps 1 rue rue de l'Orée du bois
"Bellevue"
"Grandes eaux ouest" M. Chanzy 1 rue
1 rue rue Ste-Anne
rue Ste-Cécile
"La Belle jardinière" Imm. St-Pierre 1 rue allée des Roses
"Le Charlieu" France
foncier développement 3 rues rue des Vignes
rue du Verger
rue des Chalands
"Champfaubry" Ville de Chagny 3 rues rue Robert Marchi
rue Jean Magne
impasse Auguste Besset

LES MOMENTS MUSICAUX -  Demandes de subvention

Mme NICOT, rapporteur, expose les faits suivants :

La 5è édition des "Moments musicaux" proposera 5 concerts donnés au théâtre municipal. En voici le programme :

- Vendredi 25 août : Concerto de piano à 4 mains,
par Emmanuelle FRANCONY et Thierry ROSBACH

- Samedi 26 août : Récital de piano
par Jean-Claude PENNETIER (Mozart)

- Mardi 29 août  : le Trio des Aulnes, avec Jean-François CORVAISIER (violon), Laurent LAGARDE (violoncelle), Olivier CHAUZU (piano)

- Mercredi 30 août : Itinérance, avec Fabrice BIHAN (violoncelle), Joris GARNIER (clarinette), Jean-Claude GUERRE (piano et violon), Bruno TERUEL (accordéon)

- Jeudi 31 août : Michèle SCHARAPAN et le quatuor ARPEGGIONE  (quintette de César Franck)

A l'issue des représentations, une exposition de peintures et de sculptures ainsi qu'une dégustation de vin de Bourgogne sont offertes au public.

Le conseil municipal décide à l'unanimité d'autoriser le maire à solliciter de monsieur le directeur régional des affaires culturelles et de monsieur le président du Conseil général l'attribution d'une subvention au taux le plus élevé possible.