MME LE MAIRE propose ensuite l'ordre du jour :
QUESTION N° 1 : Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002
QUESTION N° 2 : Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGETS PRIMITIFS 2007
BUDGET PRINCIPAL
BUDGET ANNEXE DES ROTONDES
BUDGET ANNEXE DU MAUPAS
QUESTION N° 3 : Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : VOTE DES TAUX ANNÉE 2007
QUESTION N° 4 : Rapport de MME LEPERS
SUJET : TARIFS MUNICIPAUX POUR L'ANNÉE 2007 DES ACTIVITÉS DU CENTRE SOCIAL MUNICIPAL COMPLÉMENT TARIF DU COÛT DE FABRIQUE DES OBJETS EN ROTIN
QUESTION N° 5 : Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT ACTUALISATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME N° 10 AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG
QUESTION N° 6 : Rapport de MME ARGAUD
SUJET : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT ACTUALISATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME N° 17 CRÉATION D'UNE STRUCTURE SOCIALE
QUESTION N° 7 : Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : EXTENSION DU STAND DE TIR APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT DEMANDE DE SUBVENTIONS LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DU MARCHÉ DE TRAVAUX
QUESTION N° 8 : Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : EXTENSION DU STAND DE TIR
DOTATION GLOBALE D'ÉQUIPEMENT
RÉPARTITION 2007
QUESTION N° 9 : Rapport de MME LEPERS
SUJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE CHÂTENOY-LE-ROYAL POUR L'ANNÉE 2007
QUESTION N° 10 : Rapport de MME LEPERS
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ENSEMBLE DO-MI-SOL POUR L'ANNÉE 2007
QUESTION N° 11 : Rapport de MME FAUCHEZ
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLÈGE LOUIS ARAGON POUR L'ANNÉE 2007
QUESTION N° 12 :Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉLÉGATION AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ACTUALISATION
QUESTION N° 13 : Rapport de MME FAUCHEZ
SUJET : CHAPELLE DU CHÂTEAU DE CRUZILLE
RESTAURATION ET PLAN DE FINANCEMENT
APPEL D'OFFRES SUBVENTIONS
QUESTION N° 14 : Rapport de MME MARTIN
SUJET : MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE COMMUNAL
QUESTION N° 15 : Rapport de M. GAGNARD
SUJET : TRAVAUX NEUFS ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES DANS LE CADRE D'UN MARCHÉ À BONS DE COMMANDE
QUESTION N° 16 : Rapport de M. GAGNARD
SUJET : TRAVAUX NEUFS ET D'ENTRETIEN DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DES FEUX TRICOLORES LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES DANS LE CADRE D'UN MARCHÉ À BONS DE COMMANDE
QUESTION N° 17 : Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
QUESTION N° 18 : Rapport de MME RUBY
SUJET : PRÉSENT OFFERT À UNE STAGIAIRE
QUESTION N° 19 : Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : RECENSEMENT ÉCONOMIQUE DES MARCHÉS PUBLICS SITUATION ANNÉE 2006
QUESTION DIVERSE N° 20
INFORMATIONS
REMERCIEMENTS
VOTE : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ.
> Rapport du 12 février 2007 (fichier PDF: 261 Ko)
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