QUESTION N° 1 : Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002
QUESTION N° 2 : Rapport de MME ARGAUD
SUJET : STRUCTURE SOCIALE - APPEL D'OFFRES - ATTRIBUTION DES MARCHÉS PUBLICS
QUESTION N° 3 : Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE CORCELLE
APPROBATION DE L'ACTE D'ENGAGEMENT AUTORISATION DE SIGNATURE AU MAIRE
QUESTION N° 4 : Rapport de MME LE MAIRE
SUJET :TRAVAUX NEUFS ET D'ENTRETIEN DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DES FEUX TRICOLORES APPROBATION DE L'ACTE D'ENGAGEMENT AUTORISATION DE SIGNATURE AU MAIRE
QUESTION N° 5 : Rapport de MME DÉOUX
SUJET : AVIS SUR LE DOSSIER DE MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P. L. U.) DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL AVEC LES TRAVAUX DE RÉALISATION
D'UNE DIGUE DE PROTECTION CONTRE LES CRUES SUR LA COMMUNE DE CHALON-SUR-SAÔNE, QUARTIER DES CHARREAUX
QUESTION N° 6 : Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ASSOCIATION DE PRÉFIGURATION E BOURGOGNE
QUESTION N° 7 : Rapport de Mme FAUCHEZ
SUJET : SECTEURS SCOLAIRES - MODIFICATIONS
QUESTION N° 8 : Rapport de M. MAUDET
SUJET : SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉPURATION DES EAUX DE L’AGGLOMÉRATION CHALONNAISE (S. I. E. E. A. C.)
MODIFICATION DES STATUTS
QUESTION DIVERSE N° 9
INFORMATIONS
REMERCIEMENTS
VOTE : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ.
> Conseil du 21 Mars 2007 (fichier PDF: 193 Ko)
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