MME LE MAIRE propose ensuite l'ordre du jour :

QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE

SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P. L. U.)
PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE (P. A. D. D.)

QUESTION N° 3 Rapport de MME BUVOT
SUJET : PLAN LOCAL D'URBANISME (P. L. U.) LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 3

QUESTION N° 4 Rapport de MME BUVOT
SUJET : AVIS SUR LE DOSSIER DE MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P. L. U.) DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL AVEC LES TRAVAUX DE DÉVIATION DE LA R. D. 304 DITE RUE DU BOURG

QUESTION N° 5 Rapport de MME BUVOT
SUJET : FERME DU MAUPAS DÉMOLITION D'UN BÂTIMENT

QUESTION N° 6 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : RÉFORME DES CATÉGORIES A – B – C MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CRÉATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES

QUESTION N° 7 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉFINITION DU TAUX DE PROMOTION À UN GRADE D'AVANCEMENT POUR L'ANNÉE 2007

QUESTION N° 8 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'EMPLOIS D'AGENTS NON TITULAIRES EMPLOIS SAISONNIERS
À COMPTER DE 2007

QUESTION DIVERSE N° 9  Rapport de MME FAUCHEZ
SUJET : CHAPELLE DU CHÂTEAU DE CRUZILLE LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE DE MARCHÉ NÉGOCIÉ