MME LE MAIRE propose ensuite l'ordre du jour :
QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002
QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : COMPTES DE GESTION 2006 ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2006 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : AFFECTATION DES RÉSULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES ANNÉE 2006
QUESTION N° 4 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET PRINCIPAL DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 ANNÉE 2007
QUESTION N° 5 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET ANNEXE DES ROTONDES
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
ANNÉE 2007
QUESTION N° 6 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET ANNEXE DU MAUPAS
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
ANNÉE 2007
QUESTION N° 7 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : ADMISSION EN NON-VALEUR POUR 2007
BUDGET PRINCIPAL
QUESTION N° 8 Rapport de MME ARGAUD
SUJET : PERCEPTION DES RECETTES MUNICIPALES
ACCEPTATION DU CHÈQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (C. E. S. U.)
QUESTION N° 9 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : ACCEPTATION D'INDEMNITÉS D'ASSURANCES SUITE À SINISTRES
QUESTION N° 10 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : TRANSFERT DE GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE À BÂTIGÈRE CENTRE-EST AU PROFIT DE LOGIVIE
QUESTION N° 11 Rapport de MME RUBY
SUJET : TARIFS 2007 DES ACTIVITÉS DU CENTRE SOCIAL MUNICIPAL COMPLÉMENT TARIFS ACTIVITÉS FAMILLE
QUESTION N° 12 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (O. N. F.)
PROGRAMME DE TRAVAUX POUR 2007
QUESTION N° 13 Rapport de MME ARGAUD
SUJET : STRUCTURE SOCIALE
MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE
ATTRIBUTION DU LOT 7 : MENUISERIES INTÉRIEURES
QUESTION N° 14 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : EXTENSION DU RÉSEAU HAUT DÉBIT
APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT DEMANDE DE SUBVENTION
QUESTION N° 15 Rapport de MME BUVOT
SUJET : PLAN LOCAL D'URBANISME (P. L. U.)
MODIFICATION N° 2
QUESTION N° 16 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : TRAVAUX NEUFS ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE ATTRIBUTION DU MARCHÉ AUTORISATION DE SIGNATURE AU MAIRE
QUESTION N° 17 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE CORCELLE
LOT N° 2 : ÉCLAIRAGE PUBLIC
AVENANT N° 1
QUESTION N° 18 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : DISSIMULATION DU RÉSEAU FRANCE TÉLÉCOM
AMÉNAGEMENT ET ENFOUISSEMENT RUE DU PONT/RUE DE LA LIBERTÉ
QUESTION N° 19 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : INDEMNITÉ DE RESPONSABILITÉ SUSCEPTIBLE D'ÊTRE ALLOUÉE AUX RÉGISSEURS D'AVANCES ET DE RECETTES
QUESTION N° 20 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : PERSONNEL MUNICIPAL
RÉCUPÉRATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ACCOMPLIES
QUESTION N° 21 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
CRÉATION DE POSTE
QUESTION N° 22 Rapport de MME BUVOT
SUJET : EXTENSION DU STAND DE TIR
APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT MODIFICATIF DEMANDE DE SUBVENTIONS
QUESTION DIVERSE N° 23
> Conseil du 30 Mai 2007 (fichier PDF: 272 Ko)