MME LE MAIRE propose ensuite l'ordre du jour :

QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE

SUJET :  DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
              EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK

SUJET :  BUDGET PRINCIPAL
              DÉCISION MODIFICATIVE N° 2
              ANNÉE 2007

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK

SUJET :  BUDGET ANNEXE DES ROTONDES
              DÉCISION MODIFICATIVE N° 2
              ANNÉE 2007

QUESTION N° 4 Rapport de MME LE MAIRE

SUJET :  ARRÊT DE PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P. L. U.)

QUESTION N° 5 Rapport de MME FAUCHEZ

SUJET :  CHAPELLE DU CHÂTEAU DE CRUZILLE
              RESTAURATION GÉNÉRALE
              MARCHÉ DE TRAVAUX LOTS 1 à 6
              AUTORISATION DE SIGNATURE DU MAIRE

QUESTION N° 6 Rapport de MME ARGAUD

SUJET :  RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2007-2010 SIGNÉ ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SAÔNE-ET-LOIRE
ET LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL – VOLET PETITE ENFANCE

QUESTION N° 7 Rapport de MME LE MAIRE

SUJET :  CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE SAÔNE-ET-LOIRE POUR LE TRAITEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES

QUESTION N° 8 Rapport de M. ROUSSEAU

SUJET :  SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CHÂTENOY-RUGBY-CLUB

QUESTION N° 9 Rapport de MME LE MAIRE

SUJET :  MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CRÉATION DE POSTE

QUESTION DIVERSE N° 10