QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 3
ANNÉE 2007

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET ANNEXE DES ROTONDES DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 ANNÉE 2007

QUESTION N° 4 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES ROTONDES
 ADMISSION EN NON-VALEUR POUR 2007

QUESTION N° 5 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P. L. U.)

QUESTION N° 6 Rapport de MME DERAIN
SUJET : ASSURANCES STATUTAIRES CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET C. C. A. S.

QUESTION N° 7 Rapport de MME ARGAUD
SUJET : CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE (C. U. C. S.) DE L'AGGLOMÉRATION CHALONNAISE PROGRAMMATION 2007
DEMANDE DE SUBVENTION "PROJET SANTÉ JEUNE"

QUESTION N° 8 Rapport de MME ARGAUD
SUJET : PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL AUX COÛTS DE FONCTIONNEMENT
DES STRUCTURES PETITE ENFANCE,ENFANCE/JEUNESSE ET DES CENTRES DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE CHALON-SUR-SAÔNE

QUESTION N° 9 Rapport de MME MARTIN
SUJET : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT
DES ÉCOLES PUBLIQUES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES
ACCUEILLANT LES ENFANTS D'AUTRES COMMUNES
ANNÉE SCOLAIRE 2006/2007

QUESTION N° 10 Rapport de MME MARTIN
SUJET : LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CÉDÉS À AMNESTY INTERNATIONAL À TITRE GRATUIT

QUESTION N° 11 Rapport de MME RUBY
SUJET : TARIFS 2007 DES ACTIVITÉS DU CENTRE SOCIAL MUNICIPAL COMPLÉMENT TARIFS ACTIVITÉ "GYM ÉVEIL"
 
QUESTION N° 12 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : SOCIÉTÉ APPIA RÉVILLON ABSORPTION FUSION PAR EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS

QUESTION N° 13 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : TRANSFERT D'ÉQUIPEMENTS COMMUNS RÉTROCESSION DE VOIRIE DANS LE DOMAINE COMMUNAL CONCERNANT LES LOTISSEMENTS "LES ESSERTYS" ET "LE DOMAINE DE CORCELLE"
TRANSFERT DE VOIRIE DANS LE DOMAINE PUBLIC CONCERNANT LA RUE AUGUSTE BLANQUI

QUESTION N° 14 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : AFFOUAGES DE CORCASSEY ASSIETTE DE LA COUPE 2008
DÉSIGNATION DES GARANTS

QUESTION N° 15 Rapport de MME DERAIN
SUJET : CONVENTION D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS
ET ACTES RELATIFS À L'OCCUPATION DU SOL

QUESTION N° 16 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

QUESTION N° 17 Rapport de M. ALBIN
SUJET : AUTORISATION RELATIVE À L'OUVERTURE DU NOUVEL HÔPITAL À CHALON-SUR-SAÔNE

QUESTION N° 18 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : RAPPORT ANNUEL 2006 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

QUESTION N° 19 Rapport de M. PRIEUX
SUJET ; TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONÉREUX DE TERRAINS NUS

QUESTION N° 20 Rapport de MME MIGNON
SUJET : PRÉSENT OFFERT À UNE STAGIAIRE

QUESTION N° 21 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : AMÉNAGEMENT DE L'ÉTANG CHAUMONT PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL DEMANDE DE SUBVENTIONS

QUESTION DIVERSE N° 22-1 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : CHAPELLE DU CHÂTEAU DE CRUZILLE RESTAURATION GÉNÉRALE MARCHÉ DE TRAVAUX LOTS 1, 2 ET 6 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MAIRE ET SUITE DE LA PROCÉDURE

QUESTION DIVERSE N° 22-2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : RESTAURATION DE LA CHAPELLE DU CHÂTEAU DE CRUZILLE DEMANDE DE SUBVENTION INFORMATIONS
SUJET : LE GRAND CHALON
SUJET : DÉMATÉRIALISATION DES FICHES DE PAIE (rapport pour information aux élus)
SUJET : DÉFIBRILLATEUR
SUJET : INAUGURATION DE LA RUE DE CORCELLE
SUJET : QUESTION DE M. GUYENNOT AUX DÉLÉGUÉS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA THALIE