QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET PRINCIPAL DÉCISION MODIFICATIVE N° 4
ANNÉE 2007

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET ANNEXE DES ROTONDES DÉCISION MODIFICATIVE N° 4- ANNÉE 2007

QUESTION N° 4 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET ANNEXE DU MAUPAS DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - ANNÉE 2007

QUESTION N° 5 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET ANNEXE DES ROTONDES - ADMISSION EN NON-VALEUR POUR 2007 - RÉGULARISATION

QUESTION N° 6 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ANNÉE 2007

QUESTION N° 7 Rapport de MME FAUCHEZ
SUJET : ACHAT D'UN LIVRE POUR OFFRIR AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DU RÉSEAU CHAROLAIS-AUTUNOIS

QUESTION N° 8 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL ET LE DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

QUESTION N° 9 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : PROGRAMME DÉPARTEMENTAL DE SOUTIEN AUX COMMUNES RURALES - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2008 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE RUE DES MARGUERITES

QUESTION N° 10 Rapport de MME ARGAUD
SUJET : RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION EN 2008
DÉSIGNATION DES COORDONNATEURS COMMUNAUX DE L'ENQUÊTE DE RECENSEMENT RÉMUNÉRATION

QUESTION N° 11 Rapport de MME ARGAUD
SUJET : RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION EN 2008
RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS - RÉMUNÉRATION

QUESTION N° 12 Rapport de MME LEPERS
SUJET : AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN ÉTABLISSEMENT DE FOURRIÈRE ET REFUGE POUR ANIMAUX DOMESTIQUES AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES PRÉSENTÉE PAR LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX DE LA RÉGION CHALONNAISE CHEMIN DES ROTONDES À CHÂTENOY-LE-ROYAL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL

QUESTION N° 13 Rapport de M. MAUDET
SUJET : ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION DE SAÔNE-ET-LOIRE (SYDESL)

QUESTION N° 14 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DEMANDE D'ADHÉSION DE LA COMMUNE DE RULLY
À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CHALON-VAL DE BOURGOGNE

QUESTION N° 15 Rapport de MME BUVOT
SUJET : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT SIVOM DE CHÂTENOY-LE-ROYAL, LUX, SEVREY, SAINT-RÉMY EXERCICE 2006

QUESTIONS DIVERSES N° 16