QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET PRINCIPAL ADMISSION EN NON-VALEUR POUR 2008

QUESTION N° 3 Rapport de MME ARGAUD
SUJET : STRUCTURE SOCIALE AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX LOT 6 : MENUISERIES EXTÉRIEURES PVC

QUESTION N° 4 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ

QUESTION N° 5 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : ACQUISITION DE TROIS PARCELLES LOCALISÉES EN ZONE VERTE À LA SOCIÉTÉ S. A. CHALONNAISE DES MAGASINS PRISUNIC, MONOPRIX S. A.

QUESTION N° 6 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN CENTRE DE TRANSIT REGROUPEMENT ET TRAITEMENT DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET MÉNAGERS DANGEREUX AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES SUR LA COMMUNE DE GIVRY PRÉSENTÉE PAR LA S. A. S. PRAXYVAL
ROUTE DE CHALON  À 71640 GIVRY

QUESTION N° 7 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : RECENSEMENT ÉCONOMIQUE DES MARCHÉS PUBLICS
SITUATION ANNÉE 2007

QUESTION N° 8 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - CRÉATION ET SUPPRESSION DE POSTES

QUESTION N° 9 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : AUTORISATION DONNÉE A MADAME LE MAIRE POUR ESTER EN JUSTICE DÉFENSE DES INTÉRÊTS DE LA COMMUNE PAR MADAME LE MAIRE

QUESTION DIVERSE N° 10