QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS ERRITORIALES)
ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 15 MARS 2008

QUESTION N° 2 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : COMPTES DE GESTION 2007 ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2007 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

QUESTION N° 3 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : AFFECTATION DES RÉSULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES ANNÉE 2007.

QUESTION N° 4 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : BUDGET PRINCIPAL DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1 ET 2 ANNÉE 2008

QUESTION N° 5 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : BUDGET ANNEXE DES ROTONDES  DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 ANNÉE 2008

QUESTION N° 6 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : BUDGET ANNEXE DU MAUPAS DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 ANNÉE 2008

QUESTION N° 7 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : ADMISSION EN NON-VALEUR POUR 2008  BUDGET PRINCIPAL

QUESTION N° 8 Rapport de M. FLAMAND
SUJET : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT -  AUTORISATION DE PROGRAMME N° 10 - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG  MODIFICATION N° 1
 
QUESTION N° 9 Rapport de M. FLAMAND
SUJET : REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
 PAR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (R. O. D. P. Télécom)

QUESTION N° 10 Rapport de M. FLAMAND
SUJET : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (O. N. F.)  PROGRAMME DE TRAVAUX POUR 2008

QUESTION N° 11 Rapport de M. FLAMAND
SUJET : RÉPARTITION 2008 DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE RELATIVES À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR PLACE D'ARTOIS ET RUE D'AUVERGNE

QUESTION N° 12 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTION N° 13 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND CHALON
 ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AUX COMMISSIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

QUESTION N° 14 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (C. C. I. D.) CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS ARTICLE 1650

QUESTION N° 15 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CRÉATION ET SUPPRESSION DE POSTES

QUESTION N° 16 Rapport de M. FLAMAND
SUJET : AMÉNAGEMENT DE LA PLACE FRANÇOIS MITTERRAND
 AMÉNAGEMENT DE LA PLACE BERLIOZ MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION DE SÉLECTION POUR LE CHOIX D'UN MAÎTRE D'OEUVRE

QUESTION N° 17 Rapport de M. FLAMAND
SUJET : RÉTROCESSION DANS LE DOMAINE PRIVÉ DE LA COMMUNE DES ÉQUIPEMENTS COMMUNS  ET VOIRIE DES LOTISSEMENTS "LE DOMAINE DE CORCELLE" et "LES ESSERTYS"

QUESTION N° 18 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DÉFENSE

QUESTION DIVERSE N° 19-1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ

QUESTION DIVERSE N° 19-2 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL

QUESTION DIVERSE N° 19-3 Rapport de MME ARGAUD
SUJET : STRUCTURE SOCIALE AVENANTS DIVERS AU MARCHÉ DE TRAVAUX LOTS 1-2-3-4-5-6-7-8-9-11-12-13-14

QUESTIONS DIVERSES ÉCRITES