QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : PROJET DE RÉALISATION D'UNE STRUCTURE SOCIALE APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT DEMANDE DE SUBVENTIONS

QUESTION N° 3 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : VOTE DES TAUX ANNÉE 2005

QUESTION N° 4 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT ACTUALISATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME N° 77 GENDARMERIE

QUESTION N° 5 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGETS PRIMITIFS 2005
BUDGET PRINCIPAL
BUDGET ANNEXE DES ROTONDES
BUDGET ANNEXE DU MAUPAS

QUESTION N° 6 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET ANNEXE DU MAUPAS
RÉGULARISATION SUR LES ÉCRITURES DE STOCKS DE L'ANNÉE 2004

QUESTION N° 7 Rapport de Mme LEPERS
SUJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE CHÂTENOY-LE-ROYAL POUR L'ANNÉE 2005

QUESTION N° 8 Rapport de Mme LEPERS
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL"

QUESTION N° 9 Rapport de Mme LEPERS
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION TIR SPORTIF DE CHÂTENOY-LE-ROYAL
 
QUESTION N° 10 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : GARANTIE D'EMPRUNT A LA SEMCODA
ACQUISITION AMÉLIORATION D'UN PAVILLON
3 RUE DES CHANTERELLES A CHÂTENOY-LE-ROYAL

QUESTION N° 11 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION "LE GRAND CHALON" ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SUITE AU DÉPART D'UN CONSEILLER MUNICIPAL

QUESTION N° 12 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : ENQUÊTE PUBLIQUE / POLICE DE L'EAU
DEMANDE D'AUTORISATION DE TRAVAUX DE PROLONGEMENT  DE LA ROCADE URBAINE DE CHALON-SUR-SAÔNE PAR LE GRAND CHALON AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTION N° 13 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : RAPPORT ET BILAN ANNUEL
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION DE SAÔNE-ET-LOIRE
EXERCICE 2003

QUESTION N° 14 Rapport de Mme FAUCHEZ
SUJET : SECTEURS SCOLAIRES MODIFICATIONS

QUESTION N° 15 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

QUESTION N° 16 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION D'EMPLOIS D'AGENTS NON TITULAIRES EMPLOIS SAISONNIERS

QUESTION N° 17 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION 01/2005

QUESTION N° 18 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION 01/2005

QUESTION N° 19 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'EXERCICE DES MISSIONS AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL  MODIFICATION 01/2005

QUESTION N° 20 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE LA PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL  MODIFICATION 01/2005

QUESTION N° 21 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX
SUR L'EXPLOITATION D'UN REFUGE A CHÂTENOY-LE-ROYAL
PARTICIPATION COMMUNALE 2005
 
QUESTION N° 22 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : CONVENTION  DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITÉ POUR TOUS DE BOURGOGNE
FORMATION INFORMATIQUE DES AGENTS DE LA COMMUNE

QUESTION DIVERSE N° 23