QUESTION N° 1 Rapport MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : SITE DES ROTONDES
ATELIERS MUNICIPAUX ET LOCAUX RELAIS
MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT ET DE RÉFECTION DU BÂTIMENT
LOT N° 2 : RÉPARATION ET RENFORCEMENT DES ÉLÉMENTS PORTEURS ET DES VOÛTES
APPROBATION DE L'ACTE D'ENGAGEMENT
AUTORISATION DE SIGNATURE AU MAIRE

QUESTION N° 3 Rapport de Mme BUVOT
SUJET : VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN EN SECTION AC – ZONE UEa DU P. L. U.
AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES NOTARIÉS AU MAIRE

QUESTION N° 4 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN CADASTRÉE AS N° 96 EN ZONE UD DU P. L. U.AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES NOTARIÉS AU MAIRE

QUESTION N° 5 Rapport de Mme BUVOT
SUJET : ENQUÊTE PUBLIQUE
ÉTUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL

QUESTION N° 6 Rapport de Mme FAUCHEZ
SUJET : ACQUISITION D'UN VÉHICULE DE TRANSPORT ADAPTÉ CONTRAT DE VILLE
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FIV
PROGRAMMATION 2005 : INVESTISSEMENTS

QUESTION N° 7 Rapport de Mme RUBY
SUJET : CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMÉRATION CHALONNAISE
PROGRAMMATION 2005 : FONCTIONNEMENT
DEMANDE DE SUBVENTIONS "CITOYENNETÉ ET PRÉVENTION"

QUESTION N° 8 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'EXERCICE DES MISSIONS AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION 02/2005

QUESTION N° 9 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ASTREINTES 2004/2005
MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE ET MODE DE RÉMUNÉRATION MODIFICATION N° 1/2005

QUESTION N° 10 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
PARCELLE CADASTRÉE AH N° 28
AUTORISATION A LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CHALON – VAL DE BOURGOGNE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX
 
QUESTION N° 11 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE CHÂTENOY-LE-ROYAL POUR L'ANNÉE 2005
MODIFICATION DU COMPTE NATURE

QUESTION N° 12 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : RECENSEMENT ÉCONOMIQUE DES MARCHÉS PUBLICS SITUATION ANNÉE 2004

QUESTION DIVERSE N° 13