QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)  ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : COMPTES DE GESTION 2004 ET COMPTE ADMINISTRATIF 2004 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : AFFECTATION DES RÉSULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
ANNÉE 2004

QUESTION N° 4 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : LIGNE N° 772000 DE CLUNY A CHALON SUR SAÔNE FERMETURE ET RETRANCHEMENT DU RÉSEAU FERRÉ NATIONAL  DE LA SECTION DE GIVRY A CHALON SUR SAÔNE DU PK 109,00 AU PK 115,580  AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTION N° 5 Rapport de M. MAUDET
SUJET : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LA LOYÈRE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉPURATION DES EAUX  DE L'AGGLOMÉRATION CHALONNAISE (S. I. E. E. A. C.)  MODIFICATION DES STATUTS

QUESTION N° 6 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION 02/2005

QUESTION N° 7 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (O. N. F.)
PROGRAMME DE TRAVAUX POUR 2005

QUESTION DIVERSE N° 8