QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET PRINCIPAL
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET ANNEXE DES ROTONDES
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

QUESTION N° 4 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : SITE DES ROTONDES
ATELIERS MUNICIPAUX ET LOCAUX RELAIS
MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT ET DE RÉFECTION DU BÂTIMENT
LOT N° 1 : MAÇONNERIE DÉPOSE DE BARDAGE AMIANTE
LOT N° 3 : MENUISERIES EXTÉRIEURES ALUMINIUM
LOT N° 4 : SERRURERIE MÉTALLERIE
APPROBATION DES ACTES D'ENGAGEMENT
AUTORISATION DE SIGNATURE AU MAIRE

QUESTION N° 5 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DON D'UN VÉHICULE DE TRANSPORT DE PERSONNES A LA COMMUNE
PAR L'ASSOCIATION "ESPACE SOCIAL ET CULTUREL FRANÇOISE DOLTO"
 
QUESTION N° 6 Rapport de Mme LEPERS
SUJET : CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL ET L'ASSOCIATION "EXPRESSIONS MUSIQUE PLUS DE CHÂTENOY-LE-ROYAL"

QUESTION N° 7 Rapport de Mme LE FLOCH
SUJET : AVENANT AU CONTRAT CYBERCOMMUNES AVEC LE JOURNAL DE SAÔNE-ET-LOIRE

QUESTION N° 8 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : VENTE ET SORTIE DE MATÉRIEL DE L'INVENTAIRE COMMUNAL

QUESTION N° 9 Rapport de Mme BUVOT
SUJET : ENQUÊTE PUBLIQUE/INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EXPLOITATION (EN RÉGULARISATION) D'UN SITE DE MÉCANIQUE ET CRÉATION D'OUTILLAGES
A CHALON-SUR-SAÔNE PAR LA SOCIÉTÉ SAINT-GOBAIN SEVA

QUESTION N° 10 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : MOTION DE SOUTIEN A LA CANDIDATURE DE LA VILLE DE PARIS A L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES DE 2012
QUESTION DIVERSE N° 11