QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET PRINCIPAL
DÉCISION MODIFICATIVE N° 2/2005

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : EMPRUNTS CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS REMBOURSEMENTS ANTICIPÉS

QUESTION N° 4 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : GARANTIE D'EMPRUNT À L'O. P. A. C. DE SAÔNE-ET-LOIRE AVENANT DE RÉAMÉNAGEMENT DE TAUX AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

QUESTION N° 5 Rapport de Mme ARGAUD
SUJET : PARTICIPATION FINANCIÈRE AU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (F. S. L.) ANNÉE 2005

QUESTION N° 6 Rapport de Mme LEPERS
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

QUESTION N° 7 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : CHAPELLE DU CHÂTEAU DE CRUZILLE
MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
APPROBATION DU PROJET DE RESTAURATION/PROGRAMMATION ET ESTIMATION FINANCIÈRE
APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
 
QUESTION N° 8 Rapport de Mme BUVOT
SUJET : MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

QUESTION N° 9 Rapport de Mme FAUCHEZ
SUJET : TARIFS MUNICIPAUX MODIFICATION N° 1/2005

QUESTION DIVERSE N° 10