QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET PRINCIPAL
DÉCISION MODIFICATIVE N° 3/2005

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET ANNEXE DES ROTONDES
DÉCISION MODIFICATIVE N° 2/2005

QUESTION N° 4 Rapport de Mme ARGAUD
SUJET : PROJET DE RÉALISATION D'UNE STRUCTURE SOCIALE
APPROBATION DU PROJET MODIFIÉ ET DU PLAN DE FINANCEMENT DEMANDE DE SUBVENTIONS

QUESTION N° 5 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : RÉALISATION D'UN COMPLEXE SPORTIF
TERRAIN DE FOOTBALL ET SES ANNEXES
APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT  DEMANDE DE SUBVENTIONS
 
QUESTION N° 6 Rapport de Mme FAUCHEZ
SUJET : CONVENTION DE CONTRIBUTION FINANCIÈRE À UN PROJET D'ÉCONOMIE LOCALE ET SOCIALE AVEC LA CAISSE D'ÉPARGNE DE BOURGOGNE ACQUISITION D'UN VÉHICULE ADAPTÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
POUR PERMETTRE LE TRANSPORT QUOTIDIEN DES ENFANTS D'UNE CLASSE D'INTÉGRATION HANDICAPÉS MOTEURS

QUESTION N° 7 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : AVENANT N° 1 AU MARCHÉ N° 03/2004
TRAVAUX NEUFS ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE
CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE

QUESTION N° 8 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : PROGRAMME DÉPARTEMENTAL DE SOUTIEN AUX COMMUNES RURALES
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2006
TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE
RUE CHARRÉCONDUIT

QUESTION N° 9 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS RUE DE SALONIQUE
MARCHÉ EN APPEL D’OFFRES OUVERT
AUTORISATION DE SIGNATURE AU MAIRE

QUESTION N° 10 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : ADHÉSION DE LA COMMUNE À LA CONVENTION SYDEL 71   FRANCE TÉLÉCOM
RELATIVE À L'ENFOUISSEMENT COORDONNÉ
DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES ET TÉLÉPHONIQUES

QUESTION N° 11 Rapport de Mme BUVOT
SUJET : ACQUISITION D'UNE PARCELLE À L'EURO SYMBOLIQUE PAR LA COMMUNE
APPARTENANT À LA COPROPRIÉTÉ RAVEL-BERLIOZ

QUESTION N° 12 Rapport de Mme BUVOT
SUJET : Z. A. C. DU MAUPAS
VENTE DE PARCELLES DE TERRAIN CADASTRÉES AD 436 ET AD 441 - ZONE UB DU P. L. U.
AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES NOTARIÉS AU MAIRE

QUESTION N° 13 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCLASSEMENT DE LA PARTIE DU CHEMIN RURAL DIT DU TREFFORT
SITUÉE ENTRE L'AVENUE GÉNÉRAL DE GAULLE ET L'AVENUE GEORGES BRASSENS

QUESTION N° 14 Rapport de Mme FAUCHEZ
SUJET : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES ACCUEILLANT LES ENFANTS D'AUTRES COMMUNES ANNÉE SCOLAIRE 2004/2005

QUESTION N° 15 Rapport de Mme RUBY
SUJET : PRESTATION DE SERVICE EN FAVEUR DES ACTIONS D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SAÔNE-ET-LOIRE ANNÉE SCOLAIRE 2005/2006

QUESTION N° 16 Rapport de Mme LEPERS
SUJET : COURS MUNICIPAUX
RÉMUNÉRATION DU VACATAIRE TENNIS
MODIFICATION N° 2

QUESTION N° 17 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : AFFOUAGES DE CORCASSEY
ASSIETTE DE LA COUPE 2006
DÉSIGNATION DES GARANTS
 
QUESTION N° 18 Rapport de Mme BUVOT
SUJET : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS
DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT
SIVOM DE CHÂTENOY-LE-ROYAL, LUX, SEVREY, SAINT-RÉMY EXERCICE 2004

QUESTION N° 19 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS MÉNAGERS
ÉTABLIS PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CHALON   VAL DE BOURGOGNE ANNÉE 2004

QUESTION DIVERSE N° 20