QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 5
BUDGET PRINCIPAL ANNÉE 2005

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGET PRINCIPAL OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE

QUESTION N° 4 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : ADOPTION DE L'ENSEMBLE DES TARIFS MUNICIPAUX POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 5 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : RÉALISATION D'UN COMPLEXE SPORTIF   TERRAIN DE FOOTBALL ET SES ANNEXES
MODIFICATION N° 1 DU PLAN DE FINANCEMENT
DEMANDE DE SUBVENTIONS

QUESTION N° 6 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : COMPLEXE SPORTIF  RÉALISATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET DES SUPERSTRUCTURES
MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE AVENANT N° 1

QUESTION N° 7 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES
EN APPLICATION DE L'ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS DU 7 JANVIER 2004

QUESTION N° 8 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : CONVENTION AVEC FRANCE TÉLÉCOM
RELATIVE À L'ENFOUISSEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES RUE DE CORCELLES

QUESTION N° 9 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : CONVENTION AVEC FRANCE TÉLÉCOM
RELATIVE À L'ENFOUISSEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES RUE DE SALONIQUE

QUESTION N° 10 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ASTREINTES 2005/2006 FILIÈRE TECHNIQUE MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE

QUESTION N° 11 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : APPLICATION DU RÉGIME DES INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AUX AGENTS DE LA FILIÈRE TECHNIQUE DE LA VILLE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DES ASTREINTES 2005/2006

QUESTION N° 12 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : PRÉSENT OFFERT À UN STAGIAIRE
 
QUESTION N° 13 Rapport de Mme LEPERS
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION COMITÉ DES FÊTES ET DE LOISIRS DE CHÂTENOY LE ROYAL

QUESTION N° 14 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2004
DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CHALON VAL DE BOURGOGNE

QUESTION DIVERSE N° 15