QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
BUDGET ANNEXE LE MAUPAS

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : LEVÉE DE GARANTIE DE CINQ EMPRUNTS
CONTRACTÉS PAR CILGERE CENTRE EST

QUESTION N° 4 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : ENGAGEMENT DES DÉPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET 2006

QUESTION N° 5 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : ACOMPTE SUR SUBVENTION MUNICIPALE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 6 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : LE RÉGIME INDEMNITAIRE A CHÂTENOY-LE-ROYAL POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 7 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : PRIME DE RESPONSABILITÉ POUR LES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION
RECONDUCTION POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 8 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION N° 3/2005
RECONDUCTION POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 9 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'EXERCICE DES MISSIONS
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION N° 02/2005
RECONDUCTION POUR L'ANNÉE 2006
 
QUESTION N° 10 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DE SERVICE AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL
MODIFICATION N° 1/2005
RECONDUCTION POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 11 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE LA PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT  AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION N° 02/2005  RECONDUCTION POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 12 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : SUPPRESSION DE L’APPLICATION DE LA PRIME TECHNIQUE DE L'ENTRETIEN, DES TRAVAUX ET DE L'EXPLOITATION
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL

QUESTION N° 13 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL RECONDUCTION POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 14 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TECHNICITÉ FORFAITAIRE
DES PERSONNELS DES BIBLIOTHÈQUES
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL RECONDUCTION POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 15 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE MENSUELLE DE FONCTION
DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL RECONDUCTION POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 16 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : INDEMNITÉ FORFAITAIRE COMPLÉMENTAIRE POUR ÉLECTIONS
RECONDUCTION POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 17 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : INDEMNITÉ DE RESPONSABILITÉ SUSCEPTIBLE D'ÊTRE ALLOUÉE AUX RÉGISSEURS D'AVANCES ET DE RECETTES POUR LES ACTIVITÉS DU CENTRE SOCIAL MUNICIPAL
RECONDUCTION POUR L’ANNÉE 2006

QUESTION N° 18 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT PAR UTILITÉ DE SERVICE  AU DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES

QUESTION DIVERSE N° 19 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT TEMPS LIBRE POUR LA PÉRIODE 2005/2007
SIGNÉ ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SAÔNE-ET-LOIRE ET LA COMMUNE