QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
ANNÉE 2006

QUESTION N° 3 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : RECOURS DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE AFFAIRE MONSIEUR PATRICK JUHAN c/ COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL
DÉFENSE DES INTÉRËTS DE LA COMMUNE PAR MADAME LE MAIRE

QUESTION N° 4 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG
APPROBATION DU PROJET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

QUESTION N° 5 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DOTATION GLOBALE D'ÉQUIPEMENT
RÉPARTITION 2006 AMÉNAGEMENT PAYSAGERS D'ESPACES PUBLICS  RUE DU BOURG

QUESTION N° 6 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MISSION DE MAÎTRISE D'ŒUVRE
POUR LA CONCEPTION ET LA RÉALISATION D'UNE STRUCTURE SOCIALE CONCOURS RESTREINT  ÉLECTION DES MEMBRES DU JURY

QUESTION N° 7 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : FINITION DE VOIRIE DES RUES COLETTE ET SELLIER  AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX

QUESTION N° 8 Rapport de MME BUVOT
SUJET : SITE DES ROTONDES
ATELIERS MUNICIPAUX ET LOCAUX RELAIS
AVENANTS AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT ET DE RÉFECTION DU BÂTIMENT

QUESTION N° 9 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : AVENANT N° 3 AU MARCHÉ D'ASSURANCES
LOT 2 "DOMMAGES AUX BIENS"
LOT 3 "VÉHICULES À MOTEUR"

QUESTION N° 10 Rapport de MME RUBY
SUJET : CENTRE SOCIAL MUNICIPAL
PROJET SOCIAL 2006/2009

QUESTION N° 11 Rapport de MME RUBY
SUJET : CONVENTION AVEC LA CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES
PRESTATION DE SERVICE "ANIMATION GLOBALE DE COORDINATION" LIÉE À LA RÉALISATION DU PROJET SOCIAL / AGRÉMENT DU CENTRE SOCIAL
 
QUESTION N° 12 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'EXERCICE DES MISSIONS AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL
MODIFICATION N° 01/2006

QUESTION DIVERSE N° 13