QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : BUDGETS PRIMITIFS 2006
BUDGET PRINCIPAL
BUDGET ANNEXE DES ROTONDES
BUDGET ANNEXE DU MAUPAS

QUESTION N° 3 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : VOTE DES TAUX ANNÉE 2006

QUESTION N° 4 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE CHÂTENOY-LE-ROYAL POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 5 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "ÉDUCATION SPORTS CANINS"
POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 6 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "HARMONIE MUNICIPALE"
POUR L'ANNÉE 2006

QUESTION N° 7 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG
OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME PROCÉDURE DES AP/CP

QUESTION N° 8 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : RÉALISATION D'UNE STRUCTURE SOCIALE OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME  PROCÉDURE DES AP/CP

QUESTION N° 9 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : AFFAIRE PATRICK JUHAN c/ COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL  CONSTITUTION D'UNE PROVISION

QUESTION N° 10 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG
AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

QUESTION N° 11 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN ET D'UN ÉTANG AU LIEU-DIT "LE PRAILLON"
AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES NOTARIÉS AU MAIRE

QUESTION N° 12 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : DIAGNOSTICS ÉNERGÉTIQUES COMMUNAUX CONVENTION AVEC LE SYDEL 71
 
QUESTION N° 13 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : RAPPORT ET BILAN ANNUEL
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION DE SAÔNE-ET-LOIRE (SYDEL) EXERCICE 2004

QUESTION DIVERSE N° 14