QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2006
BUDGET PRINCIPAL

QUESTION N° 3 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS  CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

QUESTION N° 4 Rapport de MME BUVOT
SUJET : Z. A. C. DU MAUPAS
VENTE DE PARCELLES DE TERRAIN À L'O. P. A. C. DE SAÔNE-ET-LOIRE
AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES NOTARIÉS AU MAIRE

QUESTION DIVERSE N° 5-1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL  MODIFICATION N° 1/2006

QUESTION DIVERSE N° 5-2 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'EXERCICE DES MISSIONS AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL
MODIFICATION N° 2/2006

QUESTION DIVERSE N° 5-3 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION N° 1/2006

QUESTION DIVERSE N° 5-4 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TECHNICITÉ FORFAITAIRE
DES PERSONNELS DES BIBLIOTHÈQUES
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION N° 1/2006

QUESTION DIVERSE N° 5-5 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE MENSUELLE DE FONCTION
DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL MODIFICATION N° 1/2006
 
QUESTION DIVERSE N° 5-6 Rapport de MME RUBY
SUJET : TARIFS 2006 DES ACTIVITÉS DU CENTRE SOCIAL MUNICIPAL
COMPLÉMENT TARIFS ATELIERS ADULTES