QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2/2006
BUDGET PRINCIPAL

QUESTION N° 3 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : RECENSEMENT ÉCONOMIQUE DES MARCHÉS PUBLICS SITUATION ANNÉE 2005

QUESTION N° 4 - Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : COMPLEXE SPORTIF "LE TREFFORT"
RÉALISATION D'UN TERRAIN DE FOOT ET DES SUPERSTRUCTURES
MARCHÉ DE TRAVAUX LOTS 1 À 10
AUTORISATION DE SIGNATURE AU MAIRE

QUESTION N° 5 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS ET D'UN ÉTANG AU LIEU-DIT "LE PRAILLON"  MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION CADASTRALE AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES NOTARIÉS AU MAIRE

QUESTION N° 6 - Rapport de M. GAGNARD
SUJET : ÉCHANGE DE PARCELLES DE TERRAINS ENTRE MONSIEUR ET MADAME CARLOT
ET LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL

QUESTION N° 7 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (O. N. F.)
PROGRAMME DE TRAVAUX POUR 2006

QUESTION N° 8 -Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS  CRÉATION D'EMPLOIS D'AGENTS NON TITULAIRES  EMPLOIS SAISONNIERS
 
QUESTION N° 9 - Rapport de MME BUVOT
SUJET : RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ  ADOPTION DU PROJET

QUESTION DIVERSE N° 10