QUESTION N° 1 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002
QUESTION N° 2 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 3/2006
BUDGET PRINCIPAL
QUESTION N° 3 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : GARANTIE D'EMPRUNT À LA P. E. P. 71
QUESTION N° 4 - Rapport de MME ARGAUD
SUJET : MISSION DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA CONCEPTION
ET LA RÉALISATION D'UNE STRUCTURE SOCIALE
CONCOURS RESTREINT
DÉSIGNATION DU MAÎTRE D'OEUVRE
QUESTION N° 5 - Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG
MARCHÉ DE TRAVAUX EN APPEL D'OFFRES OUVERT
LOT 1 VOIRIE RÉSEAUX DIVERS / AMÉNAGEMENTS URBAINS
LOT 2 ÉCLAIRAGE PUBLIC
AUTORISATION DE SIGNATURE AU MAIRE
QUESTION N° 6 - Rapport de MME BUVOT
SUJET : RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ
ADOPTION DU PROJET
QUESTION N° 7 -Rapport de MME BUVOT
SUJET : INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
QUESTION DIVERSE N° 8