QUESTION N° 1 Rapport de MME LE MAIRE

SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL  (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)  ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002

QUESTION N° 2 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : COMPTES DE GESTION 2005 ET COMPTE ADMINISTRATIF 2005  BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

QUESTION N° 3 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : AFFECTATION DES RÉSULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
ANNÉE 2005

QUESTION N° 4 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 4/2006
BUDGET PRINCIPAL

QUESTION N° 5 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2006
BUDGET ANNEXE DES ROTONDES

QUESTION N° 6 Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2006
BUDGET ANNEXE DU MAUPAS

QUESTION N° 7 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : RÉALISATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL ET ANNEXES  MARCHÉ DE TRAVAUX SUITE À PROCÉDURE NÉGOCIÉE

QUESTION N° 8 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AMÈNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL ET LE DÈPARTEMENT DE SAÔNE ET LOIRE AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES NOTARIÉS AU MAIRE
 
QUESTION N° 9 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AMÈNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG
ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS
AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES NOTARIÉS AU MAIRE

QUESTION N° 10 Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AMÈNAGEMENT DE LA RUE DU BOURG
ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS
INDEMNISATION DE MONSIEUR ALAIN GAUTHERON

QUESTION N° 11 Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : AVIS SUR L'EXPLOITATION DU NOUVEL HÔPITAL AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES SUR LA COMMUNE DE CHALON-SUR-SAÔNE "LES PRÉS DEVANT" RUE CAPITAINE DRILLIEN

QUESTION DIVERSE N° 12