MME LE MAIRE propose ensuite l'ordre du jour :
QUESTION N° 1 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL
QUESTION N° 2 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002
QUESTION N° 3 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 5/2006 BUDGET PRINCIPAL
QUESTION N° 4 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
QUESTION N° 5 - Rapport de MME ARGAUD
SUJET : RÉALISATION D'UNE STRUCTURE SOCIALE
PARTICIPATIONS FINANCIÈRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (C. A. F.)
QUESTION N° 6 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES PAR LES COMMUNES DE CHALON-SUR-SAÔNE ET CHÂTENOY-LE-ROYAL DANS LE CADRE DU TRANSFERT À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION LE GRAND CHALON DES ZONES DE LA THALIE, VERTE ET DES ROTONDES APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CHALON-VAL DE BOURGOGNE DU 6 JUILLET 2006
QUESTION N° 7 - Rapport de MME ARGAUD
SUJET : PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (F. S. L.) ANNÉE 2006
QUESTION N° 8 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN APPLICATION DE L'ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS (DÉCRET N° 2006-975 DU 1ER AOÛT 2006 – J. O. DU 4 AOÛT 2006
QUESTION N° 9 - Rapport de MME FAUCHEZ
SUJET : RÉALISATION D'UN OUVRAGE SUR CHÂTENOY-LE-ROYAL PAR MADAME MARIE-THÉRÈSE SUHARD-MARÉCHAL
QUESTION N° 10 - Rapport de MME FAUCHEZ
SUJET : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT
DES ÉCOLES PUBLIQUES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES
ACCUEILLANT LES ENFANTS D'AUTRES COMMUNES
ANNÉE SCOLAIRE 2005/2006
QUESTION N° 11 - Rapport de MME LEPERS
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION EXPRESSIONS MUSIQUE PLUS
QUESTION N° 12 - Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION CHÂTENOY-RUGBY-CLUB
QUESTION N° 13 - Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AMÉNAGEMENT DE LA RUE CHARRÉCONDUIT
AVENANTS RELATIFS AUX LOTS 1 ET 2 DU MARCHÉ DE TRAVAUX AVENANT RELATIF AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE
QUESTION N° 14 - Rapport de M. GAGNARD
SUJET : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CHALON VAL DE BOURGOGNE COMPÉTENCE SPORTIVE FACULTATIVE
QUESTION N° 15 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET :MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CHALON VAL DE BOURGOGNE COMPÉTENCE FACULTATIVE "GENS DU VOYAGE"
QUESTION N° 16 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : AVENANT À LA CONVENTION D'ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES CONCLU POUR DÉSIGNER LE PRESTATAIRE CHARGÉ DE LA MISE EN ŒUVRE D'UNE PLATE FORME RÉGIONALE DE SERVICE DÉDIÉE AUX MARCHÉS PUBLICS "e-bourgogne"
QUESTION N° 17 - Rapport de M. GAGNARD
SUJET : CONVENTION TRIPARTITE AVEC LES COMMUNES DE L'AGGLOMÉRATION CONCERNÉES ET LA SOCIÉTÉ GRAND CHALON NETWORKS RELATIVE AUX TRAVAUX DU RÉSEAU À TRÈS HAUD DÉBIT
QUESTION N° 18 - Rapport de MME BUVOT
SUJET : ÉCHANGE DE PARCELLES DE TERRAINS ENTRE MONSIEUR BADET ET LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL
QUESTION N° 19-Rapport de MME LEPERS
SUJET : PARTICIPATION AUX FRAIS DE CARBURANT POUR LE VÉHICULE DE TRANSPORT DE PERSONNES MIS À DISPOSITION DES ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE
QUESTION DIVERSE N° 20
> Rapport du 10 Octobre 2006 (fichier PDF: 372 Ko)
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