MME LE MAIRE propose ensuite l'ordre du jour :
QUESTION N° 1 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 29 AVRIL 2002
QUESTION N° 2 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES COMMISSION D'APPEL D'OFFRES COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'EMPLOI COMMISSION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'URBANISME ET DES BÂTIMENTS COMMISSION DE L'ÉQUIPEMENT ET DE LA VOIRIE
QUESTION N° 3 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES ANNÉE 2007
QUESTION N° 4 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 6/2006 BUDGET PRINCIPAL
QUESTION N° 5-Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2/2006 BUDGET ANNEXE DES ROTONDES
QUESTION N° 6 - Rapport de M. SCHMUCK
SUJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2/2006 BUDGET ANNEXE DU MAUPAS
QUESTION N° 7 - Rapport de MME LEPERS
SUJET : ADOPTION DE L'ENSEMBLE DES TARIFS MUNICIPAUX POUR L'ANNÉE 2007
QUESTION N° 8 - Rapport de MME ARGAUD
SUJET : CONCEPTION ET RÉALISATION D'UNE STRUCTURE SOCIALE APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF
AUTORISATION DE SIGNATURE DEMANDE DE SUBVENTION
QUESTION N° 9 - Rapport de MME ARGAUD
SUJET : SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LA CRÉATION D'UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE AU SEIN D'UNE STRUCTURE SOCIALE À CHATENOY-LE-ROYAL CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL
QUESTION N° 10 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : DÉCLASSEMENT DES PARCELLES EN VUE DE LA RÉALISATION DE LA STRUCTURE SOCIALE
QUESTION N° 11 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : VENTE DE PARCELLES AU MAUPAS
QUESTION N° 12 - Rapport de M. GAGNARD
SUJET : AVENANT N° 2
LOT 2 – AMÉNAGEMENT DE LA RUE CHARRÉCONDUIT PAIEMENT AU MANDATAIRE
QUESTION N° 13 - Rapport de M. GAGNARD
SUJET : PROGRAMME DÉPARTEMENTAL DE SOUTIEN AUX COMMUNES RURALES DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2007 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE RUE DE CORCELLE
QUESTION N° 14 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
QUESTION N° 15 - Rapport de MME RUBY
SUJET : RECRUTEMENT D'UN AGENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT À L'EMPLOI (C. A. E.)
QUESTION N° 16 - Rapport de MME DÉOUX
SUJET : AVIS SUR LE DOSSIER RELATIF À LA DEMANDE D'AUTORISATION, AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU,
DE LA CONSTRUCTION D'UNE DIGUE DE PROTECTION CONTRE LES CRUES SUR LA COMMUNE DE CHALON-SUR-SAÔNE, QUARTIER DES CHARREAUX
QUESTION N° 17 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : JOURNÉE DE SOLIDARITÉ ANNÉE 2007
QUESTION N° 18 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : LE RÉGIME INDEMNITAIRE À CHÂTENOY-LE-ROYAL POUR L'ANNÉE 2007
QUESTION N° 19 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : PRIME DE RESPONSABILITÉ POUR LES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION AU DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL
À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
QUESTION N° 20 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL À COMPTER DU 1ER JANVIER 2006
QUESTION N° 21 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'EXERCICE DES MISSIONS AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
QUESTION N° 22 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DE SERVICE AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
QUESTION N° 23 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE LA PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
QUESTION N° 24 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : APPLICATION DU RÉGIME DES INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AUX AGENTS DE LA FILIÈRE TECHNIQUE DE LA VILLE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DES ASTREINTES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
QUESTION N° 25 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
QUESTION N° 26 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TECHNICITÉ FORFAITAIRE DES PERSONNELS DES BIBLIOTHÈQUES
AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL
À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
QUESTION N° 27 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE MENSUELLE DE FONCTION DES AGENTS DE POLICES MUNICIPALES AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
QUESTION N° 28 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE COMPLÉMENTAIRE POUR ÉLECTIONS AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE CHÂTENOY-LE-ROYAL À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
QUESTION N° 29 - Rapport de MME LE MAIRE
SUJET : ASTREINTES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007
FILIÈRE TECHNIQUE MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE
QUESTION DIVERSE N° 30
> Rapport du 11 Décembre 2006 (fichier PDF: 388 Ko)
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