Sous la présidence de M Jean GRESSARD, Maire Tous les conseillers municipaux sont présents Le Procès verbal du 16 octobre 2002 est adopté à l’unanimité, on passe à l’étude des questions portées à l’ordre du jour : Opération « Cœurs de villages » : La Commission communale s’est réunie le 12 novembre 2002 avec Marjorie LANSAQUE du CAUE pour consulter les offres d’étude préalable : - PERCHE et BOUGEAULT : 5 250.65 € ht - ACT’URBAIN Michel DROSSART : 12 500 € ht - Thierry MAGE : 7 500 € ht La Commission décide à l’unanimité de retenir le cabinet PERCHE et BOUGEAULT. Cette opération, financée à 80% par le Conseil Régional, sera inscrite au budget 2003. Plan de zonage d’assainissement : La réunion de la deuxième phase : étude des solutions, s’est déroulée le 10 décembre 2002 avec les Maires et les commissions des 4 communes concernées (Chenôves, St Boil, St Vallerin, Saules). Elle a permis entre autres : - d’établir la charge actuelle et une extrapolation pour 2020 de la lagune des Filletières - la capacité des ouvrages existants - l’impact des machines à vendanges - l’impact de la vinification - l’impact des autres rejets (chèvrerie des Filletières) Elle confirme l’étude en cours pour le hameau du Thil avec peut-être une lagune commune avec une partie de la commune de Saules. Cette solution aurait le double avantage de diminuer les coûts d’investissement et de fonctionnement et d’assurer un meilleur traitement des rejets. Pour le bourg de Chenôves, un premier tracé des réseaux et emplacement d’un filtre drainé a été proposé. La commission a demandé au bureau d’étude C3E d’étudier la possibilité de réaliser un ouvrage commun pour traiter le Bourg, la Boutière et la petite Boutière. Remembrement : Le Maire de Saules et le Maire de Chenôves ont rencontré le 30 octobre 2002 Marie-Agnès PFEND de la Chambre d’agriculture de Saône et Loire. Elle leur a fait part du taux très important de non-réponse à l’enquête (79 % des exploitants et 62 % des propriétaires). Ils ont convenu ensemble d’effectuer une relance téléphonique des personnes concernées et de programmer une réunion d’information début 2003. SIVOS St Exupéry : Marjorie Lansaque du CAUE a présenté aux membres du SIVOS une étude chiffrée de trois scénarios de rénovation et d’agrandissement de l’école primaire de St Boil. Après discussion, et compte tenu du coût élevé des travaux, le SIVOS décide de demander l’étude d’un groupe scolaire neuf regroupant à la fois les écoles primaires et maternelles. Malgré une certaine perte d’identité pour la commune de Chenôves, la commune de St Boil se proposant de mettre à disposition un terrain en Noizeret, ce projet à priori d’un coût plus élevé, aurait l’avantage : - de mieux sécurisé l’accès ( les 2 écoles actuelles sont situées au bord de la D981) - de se dispenser de locaux provisoires pendant les travaux - de diminuer les frais de fonctionnement - de conserver les logements existants à St Boil et de pouvoir en créer 2 autres - de mieux assurer l’accueil d’enfants handicapés - d’avoir une seule cantine - d’éviter les interfaces Mairie-logement-école - d’être à côté du futur complexe « AGORESPACE » que doit la réaliser la CCSCC en 2004 - de permettre de restructurer le bâtiment communal de Chenôves dans le cadre de son opération « cœurs de villages » Demande de dérogation : Désormais, les demandes de dérogation pour changer d’établissement scolaire relève de la compétence du Président du SIVOS, et non plus du Maire de la commune de résidence. Projet de travaux de voirie 2003 : La commission des chemins s’est réunie en novembre pour effectuer une visite complète de la voirie communale afin de proposer au Conseil Municipal les travaux à réaliser en priorité. Les travaux les plus urgents sont les suivants : - mise en place de demi-pots dans le fossé et réparation de la chaussée entre M Alain Buy et M Plancoulaine - enduit du chemin rural de Joël Tonneau à la route des grands chemins - enduit mono couche du château du Thil à Pierre Bouchet et de Pascal Bernard à la croix Carouge ainsi que différents travaux d’aménagement, d’agrandissement et de curage de fossés en divers endroits. Pour ces deux derniers points, deux devis seront demandés (chaussée actuelle, et chaussée avec élargissement). Bulletin Municipal : Jean Bouveret propose une maquette pour le prochain bulletin municipal qui sortira en début d’année. Questions diverses : Retour réunion de la CCSCC DU 5 décembre 2002 : - Commission affaires sociales : une réflexion est en cours pour la mise en place d’un centre aéré intercommunal pour les enfants de 4 à 12 ans, en remplacement de la structure actuelle gérée par la commune de Buxy. Une fiche-enquête sera prochainement transmise aux parents pour mieux connaître leurs besoins. - Commission jeunesse, sport et éducation : Toutes les communes concernées ont mis à disposition une parcelle de terrain pour la réalisation des équipements sportifs de proximité. - Construction de la nouvelle gendarmerie : Le plan détaillé des travaux à réaliser est terminé. La consultation d’appel des candidatures pour effectuer la maîtrise d’œuvre sera faite prochainement. - Commission chemins de promenade : L’itinéraire actuel des 4 clochers est retenu pour le PDIPR. - Commission communication et information : Une formation animée par le Journal de Saône et Loire a été faite aux Maires et secrétaires de mairie courant octobre pour la mise en place du site Cybercommunes. Actuellement, nous procédons à son actualisation. Tout le monde peut désormais le consulter sur Internet à l’adresse suivante : http://www.cybercommunes.com/CHENOVES Le Maire demande à son Conseil Municipal et au-delà à tous les habitants de la commune d’en informer notamment leurs proches s’intéressant de près ou de loin à la vie locale. Une démonstration a été faite en fin de réunion. Remise de médailles communales : La remise de médaille de vermeil à Mme COLLIN et d’argent à Mle GRESSARD et M DESCOMBES aura lieu à la salle des Chailloux le 17 janvier. Jean DEGUEURCE est chargé de l’organisation de cette cérémonie. Vœux de Maire : La désormais traditionnelle réception des vœux du Maire aura lieu le vendredi 10 janvier à 18h30 à la salle des Chailloux. Toute la population y est cordialement invitée. Local à archives : En accord avec Mme LACHARME, une pièce de son logement donnant sur les parties communes, sera récupérée par la Mairie pour effectuer entre autre le stockage du matériel de bureau et le rangement du matériel de ménage. L’aménagement serrure, verrou, étagère sera effectué en début d’année. Le montant du loyer reste identique, seule la répartition des dépenses de chauffage sera recalculée en fonction de la surface. Fleurissement : Le Maire n’a pu organiser la réunion prévue en novembre et reporte celle-ci 2e quinzaine de janvier. Travaux d’entretien des bâtiments communaux : Une nouvelle fuite est apparue sur le toit à hauteur de la cheminée et provoque des « goutières » dans le logement communal en cas de fortes pluies. Le Maire demande à l’entreprise DUPERRET d’effectuer la réparation afin d’attendre les travaux de renouvellement total de la toiture prévu dans « l’opération cœurs de villages ». Don au C.C.A.S : Le Maire informe le Conseil Municipal d’un don effectué à l’occasion du mariage de Fabrice BONNIN avec Julie TIMANOVA. Le Conseil Municipal adresse ses remerciements aux parents et aux jeunes époux. Certification des bois communaux : L’ONF propose à la commune de Chenôves la certification de sa forêt communale. Il faut prendre en compte que les bois non éco-certifiés trouveront difficilement des débouchés dans des conditions commerciales correctes dans les années à venir. Le Conseil Municipal souhaite plus d’information et prendra sa décision lors d’une prochaine réunion. Solidarité : L’organisation commune du TELETHON entre Chenôves, St Boil, les enseignants et élèves du SIVOS St Exupéry a rapporté la somme de 3 029 €. Au-delà du Téléthon, les membres du C.C.A.S ont aussi participé activement : - à l’opération en faveur de l’association des paralysés de France (80 sacs de vêtements récoltés). - à l’opération brioches en faveur de l’APAI de Joncy (413 €) - à la préparation et au bon déroulement du repas des anciens Le Maire remercie toute l’équipe pour leur forte implication au cours de ces grandes opérations de solidarité.
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