Sous la présidence de M Jean GRESSARD, Maire Tous les conseillers municipaux sont présents, à l’exception de M DURY Hubert, excusé En ouverture de séance, le Maire remercie Jean DEGUEURCE, Hubert DURY et Maurice JOBLOT pour leur implication dans le déneigement et le salage au mois de janvier, ainsi qu’Alain DUPERRET pour la réparation des infiltrations d’eau sur le toit de la mairie. Le Procès verbal du 11 décembre 2002 est adopté à l’unanimité, on passe à l’étude des questions portées à l’ordre du jour : Effondrement du mur de soutènement de la voie communale n°2 : Le Maire informe le Conseil Municipal de l’effondrement du mur de soutènement de la Voie Communale dite route de St Vallerin, à hauteur du lavoir sur une longueur d’environ 5 mètres. En étroite collaboration avec M LAFORET de la DDE, des devis ont été demandés à différentes entreprises : - pour une réparation à l’identique de la partie défectueuse (entreprise Alain Duperret) - pour un enrochement sur environ une cinquantaine de mètres ; ce qui permettrait d’englober les autres affaissements non réparés les années précédentes. Des démarches sont en cours pour obtenir des subventions (FDAVOC, DGE, OLI ). Dans l’attente des réparations, et par mesure de sécurité, le Maire a pris un arrêté pour interdire la circulation aux véhicules de plus de 7,5 tonnes. Les panneaux réglementaires seront installés prochainement. Un balisage provisoire pour interdire le croisement des véhicules à hauteur du sinistre a été mis en place. Orientations budgétaires : Le Maire et les adjoints rencontreront Mme GAUTROT, de la trésorerie de Buxy, le mercredi 19 mars, pour préparer le budget primitif 2003. Il sera proposé au vote du Conseil Municipal le 31 mars prochain. Y sera inscrit entre autres : - l’étude d’aménagement « cœurs de villages » - l’assainissement du Thil (si accord du Conseil Général) - l’extension des réseaux électriques et eau potable du Thil du bas - l’achat : o de sel de déneigement o d’un graveur et d’un logiciel de sauvegarde informatique o de panneaux « travaux » Commission communale des impôts directs : La commission communale des impôts directs s’est réunie le 3 février à la demande de M Ménager, géomètre du cadastre, afin de vérifier le classement des dernières constructions et/ou réhabilitations de ces deux dernières années. Le Maire, en accord avec l’ensemble du Conseil Municipal, demandera au cadastre le rôle de l’ensemble des habitations de la commune pour s’assurer qu’il n’y ait pas d’incohérence : - sur le classement des habitations - sur les surfaces habitables SIVOS St Exupéry : Afin de poursuivre l’étude de la construction d’un groupe scolaire neuf à St Boil, le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer sur l’acceptation : - du transfert de l’école maternelle de Chenôves à St Boil - du principe de construction d’un groupe scolaire neuf - de se désister de la construction par la communauté de communes d’un terrain de proximité AGORESPACE 3000 (remplacement par un fronton foot-basket-hand-hockey) en faveur de la construction d’un AGORESPACE 5000 avec piste à St Boil. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ces trois propositions. Déneigement : Le vieux semoir a rendu l’âme ! Un nouvel épandeur pour le sel de déneigement a été acheté en commun avec la commune de Saules. Il faut savoir qu’il faut compter une tonne de sel (150 € HT) pour sécuriser uniquement les endroits difficiles. Il est illusoire de vouloir traiter toutes les voies communales. Le Maire établira un plan de déneigement précisant les parties à traiter et les conditions dans lesquelles ces travaux devront être effectués. Achat d’un graveur : Afin de sécuriser les fichiers informatiques de plus en plus consistants de la Mairie, le Maire propose l’achat d’un graveur associé à un logiciel de sauvegarde. Le Conseil Municipal accepte cet achat à l’unanimité (montant : 247 € HT). Fleurissement : Notre commune a eu un accessit au concours de fleurissement 2002 ce qui lui donne droit à un bon d’achat de 100 plans offert par l’Association pour le Marketing et la Promotion des Légumes et de l’Horticulture ainsi qu’une prime de 15 € offerte par le Conseil Général. Jean BOUVERET fait le compte rendu de la réunion du 5 février et notamment des projets pour 2003. Il a été décidé que : - une journée plantation (commune et bénévoles) sera organisée en mai - l’arrosage sera réalisé par la commune - les bénévoles s’occuperaient uniquement de l’entretien (désherbage et enlèvement des fleurs fanées) Questions diverses : Vente de coupe de bois : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal demande l’assiette de la coupe n° 22 dans les bois de Chenôves pour l’exercice 2003. Le Maire rencontrera le représentant de l’ONF pour avoir des explications sur la non-vente des coupes 2001 et 2002 et déterminer quelle conduite il nous faut adopter à l’avenir. SIVOS de Buxy : Les délégués, Jean BOUVERET et Marie-Claude GARNIER informe le Conseil Municipal des points forts de la réunion « vote du budget » à laquelle ils ont participé dernièrement. Lavoir du Térisier, suite !: Cette « affaire » a déjà fait débat dans plusieurs réunions de Conseil, mais rien n’a été fait. Il a été décidé que rendez-vous serait pris le dimanche 23 à 11h avec le Maire, l’homme de l’art (Alain Duperret) et les deux membres de la commission loisir et culture (Jean BOUVERET et Jean-Michel BONNET) pour faire l’état des lieux et déterminer les travaux à engager pour sauvegarder l’édifice. Dans un premier temps : - protection du bâtiment par une clôture en fils de fer barbelé - nettoyage et évacuation des boues - remplacement des poutres solives et chevrons pourris - renouvellement des tuiles et rives défectueuses Les réparations devront être réalisées par les Conseillers Municipaux volontaires et les bénévoles qui voudront bien se joindre à eux, impérativement avant la mise en pâture au printemps (environ 2 samedi matin). Jean BOUVERET et Jean-Michel BONNET sont chargés de mener à bien cette mission. Le mode d’accès à ce site sera défini ultérieurement. Après-midi bugnes : Le C.C.A..S offrira les bugnes à nos anciens au cours de l’après-midi du 15 mars. Une invitation sera adressée à tous les ayants droits. Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h15.
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