Sous la présidence de M Jean GRESSARD, Maire Tous les conseillers municipaux sont présents, à l’exception de M BONNET Jean-Michel, excusé et M MOUGNIOTTE Patrice, absent. Le Procès verbal du 27 mars 2003 est adopté à l’unanimité, on passe à l’étude des questions portées à l’ordre du jour : Etude du zonage d’assainissement : Monsieur Charpentier du bureau C3E a présenté à l'ensemble des Conseillers Municipaux les résultats du Plan de Zonage d'Assainissement.Il a rappelé en préambule que cette enquête n'était pas faite pour pointer du doigt les habitations qui ont des installations non conformes. Elle se veut un outil décisionnel pour les élus. Chenôves ne déroge pas à la moyenne des communes rurales de Saône et Loire : 95 % des installations d'assainissement individuelles sont non conforme; ce qui ne nous rassure pas pour autant ! La méthodologie employée consiste à évaluer l'impact actuel de l'assainissement sur tous les secteurs : le bourg de Chenôves, la Boutière et la petite Boutière, le Thil, les Filletières, la Grangerie, le Pellerin, les Valottes ) en retenant trois types d'enjeux classé ci dessous par ordre de priorité : 1 ) risques sanitaires pour les habitants 2 ) rejets engendrant des risques sur le milieu naturel 3 ) nuisances diverses (mauvaises odeurs…) Sont prises en compte aussi des données techniques : nature des sols nombre d'habitants et qualité des installations existantes surface minimum des parcelles des données économiques : montant moyen du mètre linéaire pour les réseau subventions actuelles et prévues dans les années à venir emprunt et remboursement annuel impact sur le prix de la taxe d'assainissement par m3 d'eau consommé Cette évaluation permettra au Conseil Municipal de se prononcer prochainement pour déterminer les zones qui resterons en assainissement individuel et celles qui pourrons être desservies par un réseau collectif dans les années à venir; C'est aussi une aide pour hiérarchiser les secteurs à réaliser en priorité. On observe ainsi que le hameau du Thil est classé en premier, ce qui conforte le choix que nous avons fait en 2001. Puisque ce chantier sera réalisé cette année. Viennent ensuite le bourg de Chenôves et en troisième position la Grangerie. Xavier Best technicien au Conseil Général de Saône et Loire, qui nous conseil, pour la réalisation de ce zonage participait à cette présentation. Il a apporté des précisions importantes, sur l'obligation faite au maire d'organiser le contrôle du bon fonctionnement des ouvrages individuels à partir de 2005. Il nous a également informé que sous certaines conditions des subventions intéressantes pouvaient être accordées aux particuliers pour la remise au normes de leur installation. Quand la solution finale sera entérinée, un commissaire enquêteur sera nommé par le Tribunal Administratif pour que les habitants de la commune puissent faire part de leurs remarques éventuelles. Renouvellement du broyeur : La CUMA l’Epi d’Or de Chenôves souhaite se séparer de son broyeur pour un montant de 3 050 € HT. Hubert DURY et Maurice JOBLOT confirment que ce matériel a été mis en conformité, et qu’il est encore en bon état. Il pourra remplacer avantageusement le broyeur existant qui arrive en fin de vie. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’acheter ce matériel. SIVOS St Exupéry : L’étude pour la construction d’un nouveau groupe scolaire suit son cours. Une réunion avec le CAUE a eu lieu le 15 avril pour affiner le projet sur le plan technique (calcul des surfaces nécessaires) et sur le plan économique (montant des subventions, emprunts, annuités…). Prochainement une consultation sera faite auprès de plusieurs architectes. Parallèlement les Maires des trois communes rencontreront les élus et les services responsables de la Sous-Préfecture et du Conseil Général pour effectuer le montage financier de ce projet. Cœurs de Villages : Les membres de la commission ont rencontré le cabinet d’architecte Perche et Bougeault le 4 avril. Ils ont fait le point des projets de la commune et en particulier la rénovation du bâtiment communal : départ de l’école maternelle, déplacement de la Mairie du 1er étage au rez-de-chaussée, création de un ou deux logements… Puis ensemble, ils ont visité le Bourg de Chenôves, le Thil et les Filletières. Une prochaine réunion est programmée le 27 mai. Entretien des bois : L’ONF a transmis le programme 2003. A l’unanimité le Conseil Municipal décide de réaliser : Travaux d’investissement : Cloisonnement sylvicole aux Maivaux (890 €) Travaux d’entretien : Fauchage de 4,5 km de lignes (190 €) Cérémonie du 8 mai : Les Conseillers Municipaux et toute la population sont cordialement invités à la commémoration du 8 mai 1945 à 11 heures devant le monument aux morts. Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h30.
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