Sous la présidence de M Jean GRESSARD, Maire Tous les conseillers municipaux sont présents, à l’exception de Mme GARNIER Marie-Claude, et M Jean BOUVERET excusé Le Procès verbal de la dernière réunion est adopté à l’unanimité, on passe à l’étude des questions portées à l’ordre du jour : Travaux de voirie : A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de réaliser les travaux suivants : - réparation complémentaire du mur de la route de St Vallerin face au lavoir (réalisé en janvier 2004) - enduit de la totalité de la chaussée au Thil suite aux travaux d’assainissement (réalisé en avril 2004) - réparation et points à temps route des Valottes entre la voie verte et l’étang - 2 tonnes de points à temps sur diverses voies communales - curage de fossés à la Petite Boutière (entre maisons et D 981) - curage de fossés route des Valottes à hauteur du Plat-Mont Le choix de l’entreprise sera fait mi-juin par la commission voirie après réception des devis des 4 candidats consultés par la DDE . Groupe scolaire : Le permis de construire est accordé. Le montant de la DGE étant inférieur de 40 000 euros au montant attendu, les Maires ont rencontré l’architecte et l’économiste pour rechercher des pistes pour diminuer voir supprimer certains travaux « de confort » qui ne remettent pas en cause la qualité de l’ouvrage. L’appel d’offre sera réalisé en septembre, période la plus favorable pour la consultation des entreprises. De ce fait, l’emménagement prévu à la rentré de septembre 2005 sera reporté aux vacances de la Toussaint, voire à Noël. Cœurs de villages : Lors de la réunion du 7 avril 2004, le projet définitif de l’opération « cœurs de villages » présentée par le cabinet Perche et Bougeault a été adoptée à l’unanimité. Compte tenu des charges financières à supporter pour la réalisation du groupe scolaire et des emprunts (tracteur et voirie) courants jusqu’en 2008, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de différer les travaux suivant un planning qui pourrait être le suivant : - 2007 : signature de la convention avec le Conseil Régional - 2008 à 2011 : Réalisation des travaux : logements, Mairie et aménagements extérieurs - 2009 : début du remboursement de l’emprunt Des courriers ont été transmis au Conseil Régional et à l’OPAC de Saône et Loire pour les informer. Assainissement du Thil : Le premier bassin n’étant pas étanche, ce dernier a été vidé en totalité. Actuellement les eaux usées s’écoulent directement dans le deuxième bassin. L’entreprise, en accord avec la DDAF, réalisera fin juin, des travaux de colmatage en ajoutant de la bentonite (produit qui prend 10 fois son volume initial en présence de l’eau) à l’argile déjà existante. Tour de garde pour les élections européennes du 13 juin 2004 : Le Conseil Municipal décide du tour de garde pour le scrutin du 13 juin. Retour réunions diverses : - Syndicat des eaux : Les travaux d’extension du réseau d’eau aux Filletières (route des grands chemins) sont bien retenus pour 2005. Le Maire rencontrera Mme JACOD pour de plus amples informations concernant le tracé de la tuyauterie. - CcScc : Le premier point de l’enquête : « état des lieux » réalisée par l’IFAC pour l’aménagement du temps libre est terminé. - ASSAD : La convention de partenariat entre l’association des Aides à Domicile de St Boil et la Mutualité Française a été signée le 23 avril dernier. - APE : Le Maire a demandé aux responsables de l’Association des Parents d’Elèves d’améliorer le nombre et la qualité des jeux pour la fête du 14 juillet. Questions et informations diverses : - Titularisation de Mme CRIGNY : Au vu de la qualité du travail réalisé, rien ne s’oppose à la titularisation de cet agent. Le Maire rencontrera l’intéressée pour savoir si elle décide de poursuivre son travail d’agent d’entretien en Mairie. - Route des grands vins : Le Maire se félicite de l’implication des membres du Conseil Municipal, des associations et autres bénévoles pour cette manifestation qui, de l’avis de tous, a été une grande réussite. - Code des marchés publics : Le Maire informe le Conseil Municipal des contraintes imposées par ce code des marchés publics qui obligent les collectivités locales à consulter trois entreprises dès le premier euro engagé. A priori, un nouveau décret allègerai le dispositif en établissant un seuil à 3 000 euros. A suivre ! - Vente de coupes de bois : Les travaux d’abattage et de débardage estimés à 3 600 euros sont revus à la baisse pour un montant de 2 850 euros. - Agent d’entretien de la salle des Chailloux : après une période de 6 mois d’essai, le Maire décide d’embaucher Mme Josette DESCOMBES en tant que stagiaire pour une période d’un an. - Enseignement du Qi Gong : L’association « lez’arts internes » de Buxy a fait une demande pour utiliser la salle des Chailloux afin de dispenser des cours de Qi Gong une à deux fois par semaine. A l’unanimité le Conseil Municipal donne son accord. Le Maire fera un courrier pour préciser les modalités d’utilisation et le montant de la location. - Lavoir des Filletières : Une grosse pièce de bois de la charpente est vermoulue et menace de tomber. Un étayage provisoire a été réalisé. Alain Duperret propose de ne pas remplacer la pièce, ce qui engagerait des travaux trop importants, mais plutôt de construire un mur de soutènement pour consolider l’ensemble. Ces travaux seront confiés aux agents d’entretien de la commune - Numérisation du cadastre : A partir de septembre 2004 la matrice cadastrale et les rôles des impôts seront communiqués non plus sous forme de micro-fiches mais par cédérom, facilitant ainsi la consultation et la rédaction des relevés de propriété. Le scannage des plans sera réalisé en juin. Ils seront consultables sur micro ordinateur. Il est cependant « urgent d’attendre » avant de choisir le logiciel adapté à la taille de notre commune. - Décharge : Le Maire informe les Conseillers Municipaux du courrier que lui a transmis le Préfet concernant la réglementation des décharges de gravas et l’interdiction des décharges de détritus. Il leur demande de l’informer immédiatement de toute dérive en la matière afin d’identifier les contrevenants et/ou de déposer une plainte à la gendarmerie. - Manifestations à l’église de Chenôves : Notre église possédant des qualités acoustiques remarquables, deux demandes ont été faites en Mairie pour en disposer en août afin de réaliser l’enregistrement d’un CD piano-forte par Mme Marcia Hadjimarkos et l’organisation d’un concert d’élèves avec M. Patrick Ayrton . - Épreuve d’endurance à cheval : Des épreuves d’endurance organisées par les Cavaliers de la Grosne, réunissant au maximum une cinquantaine de chevaux, traverseront la commune les 27 juin, 18 juillet, 14 et 15 août. Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h15
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