CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 31 JUILLET 2007
L’an deux mil sept, le trente et un juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusés : BONNET Monique, VIOLOT Benoît.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Choix de l’entreprise pour le curage de la lagune
Parmi les entreprises contactées pour effectuer le curage de la lagune de Merley, la SARL LELEDY de LA-LOYERE a été retenue pour un montant total de 18 500 € HT, plan d’épandage compris. Les travaux seront à exécuter dès que la Chambre d’Agriculture de Saône et Loire aura délivré le récépissé de déclaration d’épandage et à condition que le temps soit propice. Si l’épandage n’est pas possible, il faudra mettre les boues dans un bassin à proximité de la lagune et les laisser sécher.
- Transformation du S.I.R.T.O.M de CHAGNY en S.M.I.C.T.O.M.
Afin de satisfaire la demande de la Communauté de Communes «AUTOUR» du Couchois, le Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.R.T.O.M) a dû se transformer en Syndicat Mixte de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (S.M.I.C.T.O.M). Les statuts en découlant ont été approuvés.
- Concours de labour du 19 août
Le Maire de CIEL doit prendre un arrêté pour interdire le stationnement le long du chemin du «Pré Dimanche», pour permettre le libre accès aux véhicules de santé publique (pompiers, ambulances…), le dimanche 19 août 2007, jour du concours de labour.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H00.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le jeudi 2 août 2007.
A CIEL, le 2 août 2007
Le Maire
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