COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 19 JUILLET 2005

            L’an deux mil cinq, le dix-neuf juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.

            Etaient présents : CRAPOIX Daniel, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, BONNIN Sébastien.

            Excusés : BOIVIN Jean-Jacques, HENON Nadine, CHEVREY Philippe.

            Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.

            Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :

            - Choix d’un établissement prêteur pour un emprunt long terme de 167 000 € et un emprunt Relais TVA de 85 000 € pour les travaux du restaurant scolaire
            Pour l’emprunt long terme de 167 000 € et après consultation de quatre organismes prêteurs, la Caisse d’Epargne de Bourgogne propose la meilleure offre avec un taux de 3,10 % sur quinze ans, à remboursement trimestriel, sans frais de dossier.
            Pour l’emprunt Relais TVA de 85 000 € et après consultation de quatre organismes prêteurs, la Caisse d’Epargne de Bourgogne propose la meilleure offre avec un taux de 2,40 % sur deux ans  avec paiement annuel des intérêts.

            - Proposition de convention avec la SAUR pour la maintenance et le contrôle des poteaux d’incendie
            La SAUR propose une convention pour la maintenance et le contrôle des poteaux d’incendie. L’assistance technique de base sera de 32 € HT par poteau d’incendie. Cette prestation sera effectuée tous les trois ans.

            - Contrats de maintenance du photocopieur de l’école et celui de la Mairie
            La Société FM Conseils, qui entretenait les photocopieurs de l’école et de la Mairie, ne peut plus en assurer la maintenance. La Société Repro Maintenance Conseil propose de reprendre ces contrats en cours pour une durée de deux ans au prix de 178 € HT le kit de 10 000 copies pour chacun des photocopieurs.

 
            - Contrat d’assurance pour le tracteur, une remorque et une tonne à eau
            Suite à l’achat d’un tracteur, d’une remorque et d’une tonne à eau, GROUPAMA propose de rajouter aux contrats existants, l’assurance du tracteur pour 202,83 € par an, celle de la remorque pour 110,09 € par an et celle de la tonne à eau pour 68,94 € par an.

 
            - Modification statutaire du Syndicat Mixte d’Effacement des Réseaux Aériens de Télécommunication (S.M.E.R.A.T)
            Les statuts du S.M.E.R.A.T. devront être modifiés suite à l’adhésion de deux nouvelles communes (NOCHIZE et VAUBAN) et du retrait de trois autres (MONTCONY, LA-CHAPELLE-NAUDE et PASSY).

 
            - Renouvellement du bail de la Société de Chasse
            Le bail conclu avec la Société de Chasse “La Diane Ciéloise” arrive à échéance le 31 août 2005. Avec l’accord du président, il sera renouvelé pour six ans, pour la somme de 100 € par an.

 
            - Rapport 2004 du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Verdun sur le prix et la qualité de l’eau et celui du S.I.R.T.OM de Verdun
          Ces deux rapports ont été présentés au Conseil Municpal et sont à la disposition du public à la Mairie de CIEL.

            - Modification statutaire du S.I.R.T.O.M de CHAGNY

            A compter du 1er janvier 2006, les maires seront responsables du bon fonctionnement des assainissements non collectifs sur leurs communes et devront entreprendre des vérifications. Le S.I.R.T.O.M de CHAGNY propose de créer ce service, le Service Public d’Assainissement Non Collectif (le S.P.A.N.C). Pour cela, il devra modifié ses statuts pour inclure cette prestation.

   Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H30.

            Fait et délibéré ainsi que dessus.