CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 15 JANVIER 2008
L’an deux mil huit, le quinze janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : BOIVIN Jean-Jacques, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, BONNIN Sébastien.
Excusés : CRAPOIX Daniel, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, BERT Sylvie et CHEVREY Philippe.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de cheminements piétonniers
Des travaux de cheminements piétonniers sont à prévoir en 2008 au bourg. Le Conseil Municipal décide de confier cette mission de maîtrise d’œuvre à la Direction Départementale de l’Equipement (DDE) de CHALON-SUR-SAONE pour un montant de 6 605 € HT.
- Demande de subvention dans le cadre des amendes de police pour les travaux de cheminements piétonniers au bourg
Les travaux de réalisation de cheminements piétonniers au bourg, prévus en 2008, peuvent être subventionnés également dans le cadre des amendes de police. Une demande sera faite au Conseil Général, section Direction des Routes et des Infrastructures (DRI).
- Adhésion des communes de CHARNAY-LES-CHALON et SAMPIGNY-LES-MARANGES au SPANC du SIRTOM de CHAGNY
Le Conseil Municipal se prononce favorablement quant à l’adhésion des communes de CHARNAY-LES-CHALON et SAMPIGNY-LES-MARANGES au Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) du SIRTOM de la région de CHAGNY.
- Vote des subventions aux associations et écoles
Chaque année, des associations et des écoles accueillant des enfants de CIEL sollicitent la commune pour d’éventuelles subventions. Le montant retenu s’élève à 1 820 € et sera inscrit au budget 2008.
- Arbres devant les écoles
Les deux arbres devant les écoles sont à couper et seront remplacés par des bacs à fleurs.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H00.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le jeudi 17 janvier 2008.
A CIEL, le 17 janvier 2008
Le Maire
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