CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 20 FEVRIER 2008
L’an deux mil huit, le vingt février à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusés : AUGOYARD Daniel et HENON Nadine.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Vote du Compte Administratif 2007 Budget Communal et Assainissement et du Compte de Gestion du Receveur. Affectation des résultats
BUDGET COMMUNAL
Excédent antérieur reporté au 31/12/2006 43 835,15 €
Fonctionnement : Recettes 648 841,44 €
Dépenses 415 658,06 €
Résultat de fonctionnement 233 183,38 €
TOTAL A AFFECTER 277 018,53 €
Investissement : Recettes 325 214,81 €
Dépenses 501 317,58 €
Résultat d’investissement - 176 102,77 €
Restes à réaliser : Dépenses - 79 100,00 €
Recettes 19 000,00 €
TOTAL DEFICIT - 236 202,77 €
Excédent reporté au 31/12/2007 40 815,76 €
BUDGET ASSAINISSEMENT
Excédent antérieur reporté au 01/01/2007 22 090,68 €
Fonctionnement : Recettes 41 133,00 €
Dépenses 52 841,81 €
Résultat d’exploitation - 11 708,81 €
TOTAL A AFFECTER 10 381,87 €
Investissement : Recettes 31 514,99 €
Dépenses 24 951,80 €
Excédent d’investissement 6 563,19 €
Restes à réaliser : Dépenses - 7 500,00 €
Recettes 00 000,00 €
TOTAL - 936,81 €
Excédent reporté au 31/12/2007 9 445,06 €
Les Comptes Administratifs et les Comptes de Gestion du Receveur ont été adoptés à l’unanimité.
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
Après avoir étudié la proposition de plusieurs banques, la Banque Populaire a été retenue pour renouveler la ligne de trésorerie de 100 000 €, sans frais.
- Nouvelle organisation des transports scolaires
Une nouvelle organisation des transports scolaires concernant le primaire va être mise en place dès le 25 février avec un deuxième bus de ramassage, car on doit dorénavant prévoir un siège par enfant. Il faudra une deuxième accompagnatrice, obligatoire pour les enfants de maternelle empruntant les bus de ramassage. Ceci va engendrer une nouvelle charge pour la Commune.
- Demande d’une extension d’éclairage public pour le lotissement rue de Fontaine
Une demande d’extension d’éclairage public sera faite au SYndicat Départemental d’ELectrification (SY.D.EL) pour rajouter quelques poteaux rue de Fontaine, suite à l’aménagement du nouveau lotissement «Le Clos de Pomeret».
- Indemnité d’Administration et de Technicité (I.A.T.) 2008 pour les agents
Le Conseil Municipal décide l’attribution de l’I.A.T. aux agents communaux, modulée au prorata des heures hebdomadaires effectuées. Le montant moyen de cette indemnité est défini par l’application d’un coefficient multiplicateur de 1,5 au montant de référence annuel, fixé par arrêté ministériel et de 4 en 2008 pour Laurent BARBAUD, qui a plus de responsabilités que les autres agents techniques. L’enveloppe annuelle à prévoir sur le Budget 2008 s’élève à 5 000 €, à répartir en fin d’année et versée sur le salaire de décembre.
- Curage des Cosnes
Le débroussaillage des Cosnes est prévu cette année. Un appel d’offres a été fait et c’est l’entreprise de Joël BON, dans l’Yonne, qui a été retenue.
- Chemins piétonniers
L’appel d’offres pour les chemins piétonniers a été lancé. Les candidatures devront parvenir à la Mairie de CIEL avant le 20 mars.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le jeudi 28 février 2008.
A CIEL, le 28 février 2008
Le Maire
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