CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 14 MARS 2008
L’an deux mil huit, le quatorze mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : RATTE Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, BONNOT Jean-Louis, MORATIN Jean-Louis, VIOLOT Benoît, VIOLOT Marie-Pierre, VIOLOT Roger, BAILLY Isabelle, BIDEAU Nicole, BONNOT Bernard, CONTANT Brigitte, FEVRE Irène, LAGAREIRO Chantal, MARTIN Jean-Jacques, SARRE Catherine.
Excusé :
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Election du Maire et des Adjoints
La séance a été ouverte sous la Présidence de M. BONIN Louis, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Le plus âgé des membres présents a pris la présidence de l’assemblée et il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. M. RATTE Daniel a été élu Maire avec 14 voix sur 15.
Puis il y a eu un nouveau vote pour déterminer le nombre d’adjoints. La Commune disposait, à ce jour, de quatre adjoints. Le Conseil Municipal a fixé, à l’unanimité, à trois le nombre des adjoints au Maire de la Commune. Ont été élus
1ère Adjointe : Mme SARRE Catherine, 14 voix pour, 1 voix contre, au premier tour ; elle est déléguée au fonctionnement des écoles et de la cantine, mais aussi à l’aide sociale,
2ème Adjoint : M. BOIVIN Jean-Jacques, 14 voix pour, 1 voix contre, au premier tour ; il est délégué pour l’ensemble des bâtiments communaux, pour le développement durable,
3ème Adjoint : M. BONNOT Jean-Louis, 14 voix pour, 1 voix contre, au premier tour ; il est délégué pour l’entretien de la voirie (chemins vicinaux et ruraux), pour l’environnement, le fleurissement et l’embellissement de la Commune (fleurs, arbres, mobilier urbain).
- Indemnité du Maire et des Adjoints
Le Conseil Municipal fixe à l’unanimité le montant des indemnités du Maire et des adjoints délégués, à compter du 15 mars 2008, comme suit :
M. RATTE Daniel, Maire, percevra une indemnité calculée au taux de 21 % de l’indice brut 1 015 de l’échelle indiciaire de la fonction publique,
Les trois adjoints, compte tenu de leurs délégations respectives, percevront chacun la même indemnité, calculée au taux de 5,30 % de l’indice brut 1 015.
Ces indemnités évolueront en fonction de la valeur du point d’indice des traitements de la fonction publique.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité des membres présents les délégations suivantes :
- Délégations à la Communauté de Communes des Trois Rivières
Les trois titulaires : M. RATTE Daniel, BONNOT Jean-Louis, MORATIN J-Louis,
La suppléante : Mme SARRE Catherine.
- Délégations au SIRTOM de CHAGNY
Les deux titulaires : M. RATTE Daniel, MORATIN Jean-Louis.
- Délégations au S.I Eaux de la Région de VERDUN
Les deux titulaires : M. RATTE Daniel, VIOLOT Roger,
Le suppléant : M. BONNOT Bernard.
- Délégations au Comité Territorial de la Bresse Chalonnaise du SYDESL
Les deux titulaires : M. BOIVIN Jean-Jacques, MARTIN Jean-Jacques,
Le suppléant : M. MORATIN Jean-Louis.
Le «Référent Energie» sera M. BOIVIN Jean-Jacques.
- Délégations au SIVOS de VERDUN
Les deux titulaires : Mmes VIOLOT Marie-Pierre, BAILLY Isabelle,
Les deux suppléantes : M. VIOLOT Benoît, Mme LAGAREIRO Chantal.
- Délégations au SIA du Bassin Versant des Cosnes
Les deux titulaires : M. MORATIN Jean-Louis, VIOLOT Benoît,
Les deux suppléants : M. VIOLOT Roger, BONNOT Bernard.
- Renouvellement des membres du Centre Communal d’Action Sociale
Le Conseil Municipal fixe à quatre le nombre des membres élus et à quatre le nombre des membres nommés, M. le Maire étant président de droit.
Les membres du Conseil Municipal sont : Mmes SARRE Catherine, BIDEAU Nicole, LAGAREIRO Chantal, FEVRE Irène.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le lundi 31 mars 2008.
A CIEL, le 31 mars 2008
Le Maire
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