CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2008
L’an deux mil huit, le neuf septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Daniel RATTE, Maire.
Etaient présents : Catherine SARRE, Jean-Louis BONNOT, Benoît VIOLOT, Roger VIOLOT, Nicole BIDEAU, Bernard BONNOT, Brigitte CONTANT, Jean-Jacques MARTIN, Marie-Pierre VIOLOT, Chantal LAGAREIRO, Jean-Louis MORATIN, Isabelle BAILLY.
Excusés : Jean-Jacques BOIVIN et Irène FEVRE.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Prescription du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Concernant la prescription de l’élaboration du PLU, on peut ajouter que les habitants de CIEL, les associations locales et les autres personnes concernées, dont les représentants de la profession agricole seront associés à la concertation par le biais de réunions publiques et d’informations dans le bulletin municipal et pendant toute la durée du projet..
- Devis SYDESL pour le remplacement du matériel vétuste d’éclairage public
Le SYndicat Départemental d’Electrification de Saône et Loire (SYDESL) a fait parvenir un devis concernant le remplacement du matériel vétuste d’éclairage public aux hameaux de Merley et du Chapot, pour un montant total de 7 075,39 € HT. Le Conseil Municipal donne son accord pour le montant estimatif de la contribution communale de 2 133,14 € HT.
- Fixation tarif de la location de la Halle pour les associations extérieures
Le Conseil Municipal.décide de porter à 170 € le prix de location de la Halle pour les associations sportives.
- Demande de subvention de la Commune d’HAUMONT
Le Conseil Municipal décide de verser la somme de 300 € à l’Association des Maires du Nord, pour aider les sinistrés de la Commune d’HAUMONT, après le passage d’une tornade.
- Autorisation pour les professeurs des écoles d’effectuer des heures de soutien scolaire pour les élèves en difficulté entre 13h et 14h
Les heures de cours du samedi matin étant supprimées, les professeurs des écoles sont tenus d’effectuer des heures de soutien scolaire aux élèves en difficulté. L’Assemblée Délibérante donne l’autorisation aux enseignants d’utiliser les locaux scolaires pour effectuer ces heures de soutien, les lundis et jeudis de 13h05 à 13h50.
- Convention avec la Prévention Routière pour la prise en charge des repas de midi des moniteurs
Le Maire est autorisé à signer une convention concernant la prise en charge par la Commune des repas de midi des moniteurs, assurant l’enseignement théorique et pratique en matière d’éducation routière dans les écoles.
- Travaux des chemins piétonniers
Les travaux se poursuivent. Il serait bon d’élaguer ou faire élaguer les branches d’arbustes qui débordent sur les chemins. Il faudra réfléchir sur l’engazonnement et les plantations sur tout le tracé.
- Remerciements
Le Maire présente tous les remerciements de la part de Monsieur Louis BONIN, pour ce qui a été fait à l’occasion de son honorariat.
- L’Association Foncière de CIEL (AF)
L’Association Foncière de CIEL avait demandé au Réseau Ferré de France l’autorisation de passer sous le Pont des Justices, le long de la voie ferrée, pour sécuriser les engins agricoles. Pour cela, il y aurait 300m à empierrer, avec 750t de déchets de l’entreprise JOLY, ce qui coûterait 5 200€, à la charge de la Commune. L’AF achèterait les buses et assurerait le travail.
- Chemin du Champ Bonin
Un panneau sera installé à chaque extrémité du chemin du Champ Bonin, pour interdire le passage des camions, des voitures et des motos, sauf pour les agriculteurs et les riverains. Un arrêté sera pris par le Maire de CIEL.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le jeudi 18 septembre 2008.
A CIEL, le 18 septembre 2008
Le Maire
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