COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 2 NOVEMBRE 2005

 L’an deux mil cinq, le deux novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
 Etaient présents : CRAPOIX Daniel, AUGOYARD Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, CHEVREY Philippe.
 Excusés : VIOLOT Roger, BERT Sylvie et BONNIN Sébastien.

 Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.

 Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
 - Fixation tarif heure étude surveillée aux écoles
 Une étude surveillée a été mise en place par les instituteurs après la classe. La dernière mise à jour du 25 août 2005 fixe le taux horaire à 16,73 €. Ce tarif est à la charge de la Commune.

 - Renouvellement de la location “Creux Nord des Justices”
 Le “Creux Nord des Justices” est loué au propriétaire du “Chalet” avec un bail de cinq ans. Celui-ci devant être renouvelé, le Conseil Municipal décide de porter le montant annuel à 95 €.

 - NATURA 2000
 Les contrats NATURA 2000 servent à conserver les habitats naturels, la flore et la faune. La Commune de CIEL est concernée pour la protection du Râle des Genêts, qui se reproduit dans les prairies humides. Par contre, le classement NATURA 2000 engendre des contraintes pour les agriculteurs. A voir fin novembre.

 - Devis FONTERAY, cour arrière de la Mairie
 La réfection de la cour arrière de la Mairie n’a pas été prévue dans le marché du restaurant scolaire et du parking. Le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise FONTERAY de 3386,98 € HT, soit 4050,83 € TTC. Ces travaux feront l’objet d’un avenant.

 - Enfouissement téléphonique rue du Nièvre devis du SYDEL
 La ligne téléphonique doit être enfouie rue du Nièvre. Ces travaux seront subventionnés par le Syndicat Mixte d’Effacement des Réseaux Aériens de Télécommunication (SMERAT) à 50 % et le reste à la charge de la Commune. Le Conseil Municipal accepte le devis du SYndicat Départemental d’ELectrification (SYDEL), qui s’élève à 8 210,06 € TTC.

 - Location de salles
 Le Conseil Municipal décide d’augmenter le prix de la location de la Maison d’Accueil pour les habitants hors commune, soit 180 € pour la petite salle et 230 € pour la salle complète.

 Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H45.
 Fait et délibéré ainsi que dessus.
 Vu pour être affiché le jeudi 3 novembre 2005, conformément aux prescriptions de l’article L.121-17 du Code des Communes.
 A CIEL, le 3 novembre 2005
 Le Maire