CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 19 JANVIER 2010
L’an deux mille dix, le dix-neuf janvier à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Daniel RATTE, Maire.
Etaient présents : Catherine SARRE, Jean-Jacques BOIVIN, Jean-Louis BONNOT, Benoît VIOLOT, Roger VIOLOT, Nicole BIDEAU, Bernard BONNOT, Brigitte CONTANT, Marie-Pierre VIOLOT, Jean-Louis MORATIN, Isabelle BAILLY, Jean-Jacques MARTIN, Irène FEVRE.
Excusée : Chantal LAGAREIRO.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Rétrocession des voiries et espaces communs, Clos de Pomeret
Comme convenu par convention signée le 06/09/2005 avec la Coop Castors Habitat Bourgogne, le transfert dans le domaine communal, des équipements et espaces communs du lotissement «Clos de Pomeret» peut être fait, l’attestation de non contestation de la conformité ayant été délivrée. Le Maire est autorisé à signer l’acte de rétrocession chez Maître CREUZET à VERDUN-SUR-LE-DOUBS.
- Achat de véhicules fonctionnels
M. le Maire propose au Conseil Municipal d’acheter deux véhicules pour économiser le tracteur et pour que Laurent BARBAUD n’utilise plus son véhicule personnel pour ses déplacements professionnels. Le Conseil Municipal donne son accord pour acheter un Renault Master Benne d’occasion, du 15/10/2007, d’un montant de 17 030,50 € TTC et un Renault Kangoo du 27/02/2008, d’un montant de 9 750,50 € TTC et donne tout pouvoir au Maire pour signer les bons de commande. De plus un devis a été demandé à la Société PIXEL CREATION à GERGY, pour mettre le logo de la commune sur les deux véhicules.
- Achat d’un nouvel ordinateur
Un nouvel ordinateur sera acheté pour le secrétariat en remplacement du plus ancien, qui est saturé. Il sera fourni par la Société MAGNUS, notre fournisseur de logiciels, pour un montant de 649 € HT, avec un pack tranquillité (sauvegarde) de 300 € HT.
Un nouveau logiciel «enfance» pour la facturation de la garderie et les heures d’études sera installé, avec un prix de location annuel de 19 € HT, pour pouvoir le changer à chaque évolution. Il faudra prévoir également 1 071 € HT pour la paramétrage et la formation.
- Compte-rendu de la visite d’un architecte du Conseil Général
La commune de CIEL, étant adhérente à l’Agence Technique Départementale, a demandé conseil à M. Michel MICHAUD, architecte du Conseil Général, pour la création d’une nouvelle salle de classe, au bout du restaurant scolaire, simple, fonctionnelle et facilement transformable si les effectifs scolaires venaient à diminuer. Il fera une étude gratuite : esquisse, chiffrage (2 200 € TTC/m² maximum d’après lui), l’échéancier des travaux.
- Demande de subvention pour des voyages au collège
Suite à un courrier du principal du collège de VERDUN-SUR-LE-DOUBS, le Conseil Municipal décide de maintenir une subvention de 20 € par famille, concernée par des voyages organisés par le collège, soit six familles, pour un montant de 120 €.
- Encaissement d’un chèque d’indemnisation pour le téléphone portable
Le Conseil Municipal accepte le remboursement d’un montant de 8,50 €, de la Société ACEAN, correspondant au remboursement des frais d’envoi du téléphone portable pour une réparation.
- Modalités d’implantation d’une cabane de chasse sur un terrain communal
Suite à la proposition du président de la société de chasse de CIEL, le Conseil Municipal va examiner la possibilité d’implanter un bungalow d’occasion sur un terrain communal. Dès que l’emplacement sera définitivement déterminé, il sera proposé une convention entre la société de chasse et la Commune pour l’entretien du terrain concerné. Un prix de location annuel de 150 € fixe leur sera demandé.
- Questions diverses
Déneigement : Le Maire informe et adresse ses félicitations à Sébastien BONNIN, chargé du déneigement de la commune et à Laurent BARBAUD pour l’excellent travail effectué pendant les intempéries.
Visite au Meix Guillot : Il n’y a pas de bouche à incendie à proximité, mais une mare entretenue, où il y a toujours de l’eau. Il y a aussi un étang mais un peu plus loin. Un panneau a été demandé aussi pour limiter la vitesse à 70 km/h. Une lettre sera faite à la Direction des Routes et Infrastructures (DRI) à BUXY pour le Meix Guillot et pour Vaulvry. Il faudra aller voir la bouche à incendie à Saint-Isidore et veiller à son entretien.
Ecole numérique : Mme PONSOT suivra la formation à la place de M. ANDRE.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le lundi 25 janvier 2010
A CIEL, le 25 janvier 2010
Le Maire
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