CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 6 DECEMBRE 2005
L’an deux mil cinq, le 6 décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, AUGOYARD Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, CHEVREY Philippe.
Excusé : BONNIN Sébastien.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Devis SYDEL pour projet de travaux de télécommunication, rue de Platière
Suite au devis transmis par le SYndicat Départemental d’ELectrification (SYDEL) concernant des travaux de génie civil France Télécom, rue de Platière, le Conseil Municipal accepte la participation restant à la charge de la Commune, soit 1 446,26 € HT.
- Devis SYDEL pour éclairage public pour le restaurant scolaire
Un autre devis du SYndicat Départemental d’ELectrification (SYDEL) concerne l’éclairage public pour le restaurant scolaire, en deux tranches. Le Conseil Muncipal accepte le montant restant à la charge de la Commune, soit 7 266,16 € HT pour la 1ère tranche (4 lampadaires) et 6 705,22 € HT pour la 2ème tranche (4 lampadaires du parking). Ces sommes seront inscrites sur le Budget Primitif 2006.
- Restaurant scolaire
Les travaux avancent doucement suite aux difficultés résultant des intempéries de cette fin d’année, bouleversant ainsi la coordination du chantier. Des avenants seront nécessaires pour poursuivre les travaux en 2006.
- Choix des agents recenseurs
Parmi les cinq candidatures reçues à la Mairie, le Conseil Municipal a retenu Mesdames BONNOT Bernadette et MORATIN Pascale pour faire le recensement de la population de CIEL début 2006.
- Achat d’un téléphone portable pour Laurent BARBAUD
Le Conseil Municipal décide d’achter un téléphone portable pour Laurent BARBAUD afin de pouvoir le joindre à tout moment.
- Organisation du personnel au 1er janvier 2006, demande de stage
Une nouvelle répartition des tâches de Mesdames AUGOYARD Maryline et BONNOT Bernadette est en cours, qui sera effective au 1er janvier 2006.
- NATURA 2000
Le Conseil Municipal est très sensible à la protection de la faune et la flore dans les prairies de CIEL, mais il rappelle que la conserverie de légumes VAL D’AUCY implantée à CIEL depuis 1992, génère des effluents riches en matière organique et qui doivent être épandus sur des terrains avec une couverture végétale.
De ce fait, au mois de juin et juillet, lors de la récolte de petits pois, seules les prairies naturelles ou artificielles sont disponibles, ce qui signifie que les agriculteurs doivent débarrasser leur fourrage afin de pouvoir épandre les effluents derrière la fenaison. On ne peut repousser le ramassage des foins et il est interdit d’épandre les effluents sur des terrains nus de type chaume.
D’autre part, la zone est traversée par un grand fossé qui récupère toutes les eaux de la Commune en direction de la rivière La Cosne, ce qui implique un entretien régulier de ce fossé.
Suite à ces contraintes, le Conseil Muncipal éprouve une certaine réticence à la déclaration en NATURA 2000 de la prairie de CIEL.
- Sécurité routière
Une demande sera faite à la Direction des Routes et Infrastructures (DRI) pour un passage piéton de la rue Neuve à l’abribus de la Bretonnière et un panneau de limitation de vitesse à 70km/h à l’entrée de CIEL, côté Verdun.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H45.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le jeudi 15 décembre 2005, conformément aux prescriptions de l’article L.121-17 du Code des Communes.
A CIEL, le 15 décembre 2005
Le Maire
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