L’an deux mil six, le treize juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, BONNIN Sébastien.
Excusés : MORATIN Jean-Louis, CHEVREY Philippe.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Approbation du devis d’électricité pour le lotissement Pomeret
Le Conseil Municipal accepte le devis proposé par EDF de 19 674,86 € TTC, pour l’extension du réseau électrique rue de Fontaine, permettant l’alimentation du nouveau lotissement «Le Clos de Pomeret».
- Décision modificative pour cette dépense
Pour effectuer ce paiement non prévu au budget, il faut créer une opération pour cela et faire une décision modificative pour apporter les crédits nécessaires.
- Garderie périscolaire
Suite à un sondage effectué par la Mairie auprès des familles, plusieurs d’entre elles sont susceptibles d’être intéressées par une garderie périscolaire. Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, l’ouverture de cette garderie à compter de la rentrée scolaire de septembre 2006.
- Fixation prix frais de scolarisation enfants extérieurs
La participation aux frais de scolarisation pour l’année scolaire 2006/2007, demandée aux communes voisines pour des enfants scolarisés sur notre commune, sera de 260 € par enfant fréquentant l’école primaire et 450 € par enfant fréquentant l’école maternelle.
- Transfert de l’école de Musique à la Communauté de Communes
Le Président de l’école de Musique a demandé que celle-ci, actuellement gérée par une association loi 1901, vu le nombre d’élèves et de professeurs, la charge devenant ainsi trop importante pour une association de bénévoles, soit reprise par la Communauté de Communes. Lors de la dernière Assemblée Générale en date du 18 mai 2006, le Conseil Communautaire a décidé d’intégrer dans ses compétences l’école de Musique, à compter du 1er septembre 2006. Le Conseil Municipal de CIEL accepte à l’unanimité, cette nouvelle compétence pour la Communauté de Communes à compter du 1er septembre 2006.
- Organisation du 14 juillet
Le prix du repas est fixé à 20 € par adulte, 10 € par enfant entre 5 et 12 ans et gratuit pour les plus petits. Un bulletin d’inscription sera joint au bulletin municipal.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H15.
A CIEL, le 14 juin 2006 Le Maire
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