CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 18 JUILLET 2006
L’an deux mil six, le dix-huit juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : BONNET Monique, VIOLOT Roger, VIOLOT Marie-Pierre, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusés : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, VIOLOT Benoît, HENON Nadine, MORATIN Jean-Louis, BERT Sylvie.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Approbation des statuts modifiés de la Communauté de Communes des Trois Rivières
La Communauté de Communes a modifié ses statuts, qui ont été adoptés à l’unanimité. Le Conseil Municipal, après lecture de ces statuts modifiés, les adopte également à l’unanimité.
- Classement de la voirie communale
Après un nouveau classement des voies communales et des chemins ruraux, effectué par la Direction Départementale de l’Equipement (DDE), il y a 1 350 ml (mètre linéaire) de voies communales en plus (16 voies au lieu de 14), ce qui fait un total de 8 747 ml de voies communales et 630 ml de chemins ruraux sur la Commune de CIEL.
Le Conseil Municipal accepte ce nouveau classement à l’unanimité, car cela peut avoir une incidence sur des subventions par exemple.
- Paiement heures complémentaires à Mmes AUGOYARD et BONNOT
Suite à l’ouverture du nouveau restaurant scolaire, Mmes AUGOYARD et BONNOT ont effectué des heures complémentaires, soit 81 et 42 heures. Le Conseil Municipal accepte de payer ces heures. Par contre, il faudra faire un rééquilibrage des horaires hebdomadaires de chacune fin août, avant la rentrée ainsi que ceux de Mme MOREIRA, employée à l’école maternelle.
- Convention avec le Centre de Gestion pour l’élaboration d’un document unique d’évaluation des risques professionnels
Un décret de 2001 impose à chaque employeur de «transcrire et mettre à jour dans un document unique les résultats de l’évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs». Le Centre de Gestion de Saône et Loire propose une aide au tarif de 250 € pour dix agents. Une convention règlerait les modalités d’application. Le Conseil Municipal accepte designer une convention avec le Centre de Gestion pour l’élaboration de ce document
- Lotissement «Le Clos de Pomeret»
Les travaux d’aménagement du lotissement «Le Clos de Pomeret» ont commencé le lundi 17 juillet 2006.
- Mobilier scolaire
Les trois instituteurs ont demandé du mobilier pour la rentrée prochaine : deux tables et dix chaises pour la maternelle, un chevalet à peinture, un bac à albums pour la bibliothèque, un tableau triptyque et un tapis de sol pour la garderie, pour un montant de 1 300 € TTC.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H00.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le jeudi 20 juillet 2006
A CIEL, le 20 juillet 2006
Le Maire
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