CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 29 AOUT 2006
L’an deux mil six, le vingt-neuf août à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, BONNIN Sébastien.
Excusés : BOIVIN Jean-Jacques, VIOLOT Roger, CHEVREY Philippe.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Convention avec la SAUR pour l’entretien de trois postes de relèvement
Suite à l’installation d’un troisième poste de relèvement pour l’assainissement collectif du hameau du Chapot, la convention avec la SAUR pour l’entretien de ces postes a dû être revue. Le forfait semestriel s’élèvera alors à 810 € HT.
- Convention avec la Prévention Routière pour la prise en charge des repas des moniteurs
Le Conseil Municipal accepte la convention concernant la prise en charge par la Commune des repas de midi des moniteurs, assurant l’enseignement théorique et pratique en matière d’éducation routière dans les écoles.
- Modification du temps de travail hebdomadaire de certains agents
Suite à l’ouverture du nouveau restaurant scolaire, les locaux à nettoyer sont plus importants. Le nombre d’heures hebdomadaires de Madame AUGOYARD passe de 18 à 23 heures et celui de Madame MOREIRA de 27 à 30 heures. Madame MOREIRA sera alors affiliée à une autre caisse de retraite, la CNRACL.
- Garderie périscolaire
La garderie périscolaire sera opérationnelle dès le 4 septembre. Le Conseil Municipal décide d’appliquer le tarif suivant : 0,50 € le quart d’heure avec petit déjeuner jusqu’à 8h15 et 0,50 € le quart d’heure le soir, avec goûter. Tout quart d’heure commencé sera dû. Le paiement se fera sur facture mensuelle, établie par la Mairie et à payer à la Trésorerie de VERDUN-SUR-LE-DOUBS.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H30.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le jeudi 31 août 2006
A CIEL, le 31 août 2006
Le Maire
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