COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 8 JUILLET 2002
L’an deux mil deux, le huit juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au
lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique,
VIOLOT Benoît, KHALED Josette, VIOLOT Marie-Pierre, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie,
VIOLOT Roger, HENON Nadine, CHEVREY Philippe.
Excusés : CRAPOIX Daniel, MORATIN Jean-Louis, BONNIN Sébastien.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Encaissement chèque GROUPAMA suite à vol de matériel
Suite à une déclaration de vol de matériel dans le garage municipal, le Conseil Municipal
accepte un chèque de remboursement de GROUPAMA pour un montant de 575.26 € .
- Décision Modificative n° 1
Le Conseil ajuste des crédits en section d’investissement pour un total de 1450 € (700 €
pour l’achat de matériel et 750 € pour l’achat de logiciels de bureautique)
- Achat d’un compresseur et d’un poste à souder en investissement
Le Conseil décide d’imputer en section d’investissement l’achat d’un compresseur et d’un
poste à souder, compte tenu du caractère de durabilité de ces acquisitions. Ce matériel sera imputé
sur l’article 2158-151 de la section d’investissement.
- Devis pour réfection des passages pour piétons
Depuis l’année 2000, le Conseil Général ne procède plus à l’entretien des marquages inclus
dans l’agglomération de la commune ; le Conseil décide de faire repeindre les passages pour piétons
par la Sté Tournusienne de Marquage pour un montant total de 1308.83 €.
- Fixation des frais de scolarisation, 2002/2003.
Le Conseil décide de fixer la participation aux frais de scolarisation pour l’année scolaire
2002/2003 à 200 € par élève, pour les enfants des communes voisines.
- Achat de matériel pour les écoles
Les écoles ont demandé pour pouvoir acheter six casques “écoute en réseau” pour
l’utilisation d’Internet ; le Conseil donne son accord, les dépenses seront imputées sur le budget des
fournitures scolaires (Coût 684 €).
- Location ancienne peupleraie à M. JOUVENCEAUX Jean-Paul.
M. JOUVENCEAUX a demandé pour louer l’ancienne peupleraie lieudit “Saugy” cadastrée
ZC 28 d’une contenance de 2 Ha 01, pour l’entretenir.
Le Conseil décide de lui louer ce terrain sur la base de 75 € l’Ha, suivant arrêté préfectoral n°
01-3420, à compter du 11 novembre 2002.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H15.
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