COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 4 SEPTEMBRE 2002
L’an deux mil deux, le 4 septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au
lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel,
BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre,
MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, CHEVREY
Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusés :
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Mission de maîtrise d’oeuvre de la DDE pour l’asainissement du Chapot
Le Conseil Municipal décide de confier à la DDE la mission de maîtrise d’oeuvre pour
l’assainissement au hameau du Chapot et autorise le Maire à signer le marché.
- Ramassage des ordures ménagères
Le Conseil Municipal décide que le ramassage des ordures ménagères se fera comme par le
passé 1 fois par semaine au lieu de 2, proposé par certaines communes.
- Convention Cybercommunes
Le Journal de Saône et Loire se propose d’héberger sur son site WEB,
www.cybercommunes.com, un ensemble de données concernant chaque commune du département.
Les documents sont mis en ligne et gérés par la commune.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 21H30.
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