L’an deux mil deux, le 10 décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel,BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre,MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, BONNIN Sébastien.
Excusé : CHEVREY Philippe.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants:
- Changement d’entreprise du lot “Charpente” pour les travaux de l’église
L’entreprise COULON, titulaire du Marché, lot “Charpente couverture zinguerie”, a cédé son entreprise à la SARL PUGET de Dole, qui reprend le Marché dans les mêmes conditions
qu’initialement. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’avenant.
- Paiement d’heures complémentaires à l’agent d’entretien Michelle CHEVREY
Ayant remplacé Maryline AUGOYARD, Michelle CHEVREY a dépassé son taux horaire de dix heures hebdomadaires. Le Conseil Municipal décide de lui payer quinze heures complémentaires
sur son salaire de décembre 2002.
Mais suite à la réorganisation des agents d’entretien, Michelle CHEVREY effectuera huit heures par semaine au lieu de dix à partir du 1er janvier 2003.
- Fin de contrat CEC d’Eric CARTERET
Le Contrat Emploi Consolidé d’Eric CARTERET se termine le 18 janvier 2003. Le Conseil Municipal décide de l’embaucher comme agent d’entretien à mi-temps, soit dix-huit heures
hebdomadaires. Il sera stagiaire pendant un an.
- Travaux de mise aux normes de l’installation électrique, salle du Comité des Fêtes
Des travaux de mise aux normes de l’installation électrique de la salle du Comité des Fêtes seront entrepris en début d’année 2003 afin de pouvoir la louer en toute sécurité.
- Pose d’un abribus à Vaulvry
Un abribus sera installé près du candélabre au croisement de la RN 970 et de la rue du Moulin au hameau de Vaulvry.
- Encaissement du chèque GROUPAMA
Suite à un sinistre sur un candélabre dans le bourg de CIEL, GROUPAMA nous a remis un chèque de 2 978,84 € correspondant au montant de la réparation.
- Transports scolaires des primaires
Le Conseil Municipal dénonce la convention de transport existante et autorise le Maire à signer la nouvelle convention, qui sera applicable au 1er janvier 2003.
- Ramassage des poubelles jaunes
N’oubliez pas que le ramassage des poubelles jaunes se fera le SAMEDI 28 DECEMBRE au lieu du 25 décembre.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H45.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
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